Le Cerema et Irstea ont accompagné une dizaine de EPCI à fiscalité propre dans la prise de compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations à partir de 2018, pour ensuite capitaliser et diffuser ces retours d'expériences.
L'objectif à travers la GEMAPI était de favoriser la cohérence entre la gestion des milieux humides et les démarches de prévention des inondations, qui sont étroitement liées.
Un guide pour connaître son patrimoine d'ouvrages et ses vulnérabilités
Une des premières tâches à accomplir par le responsable de la GEMAPI est de connaître et caractériser les systèmes d'endiguement (l’ensemble des ouvrages qui assurent la protection contre les inondations et submersions) présents sur le territoire, en intégrant les contraintes de gestion.
Par ailleurs, une bonne connaissance des ouvrages en place permet au responsable de la GEMAPI d’établir la stratégie qui lui convient sur le long terme.
Cependant, les ouvrages de protection contre les inondations sont souvent anciens, construits au fur et à mesure de l’aménagement des territoires et des impacts des événements majeurs d’inondation. Leur identification est donc complexe mais essentielle, et s’appuie sur une démarche progressive et itérative de compréhension du fonctionnement hydraulique des territoires en cohérence avec les enjeux dont la protection est souhaitée.
Ce guide présente les enseignements issus de cet accompagnement. Il fournit des éléments de méthode pour les gestionnaires d'ouvrages de protection contre les inondations et les submersions, à différentes étapes:
- identifier les zones soumises au risque inondation ;
- identifier les ouvrages et éléments naturels pouvant participer à la protection ;
- identifier les zones qu’ils protègent potentiellement ;
- identifier les enjeux présents dans ces zones.
Les outils présentés dans ce guide ont été expérimentés dans des études de cas.
D'autres documents complètent la boîte à outils des gestionnaires pour réaliser les études de danger ou assurer leur gestion.
Un guide synthétique pour les gestionnaires
Le guide comprend trois parties, qui présentent à travers des fiches les principales tâches à mener pour caractériser les ouvrages et les sources de données à consulter:
- Compléter un inventaire d'ouvrages, ce qui passe par l'identification des zones soumises à l'aléa inondation ou submersion, puis celle des ouvrages ainsi que des éléments naturels présents sur ces espaces et contribuant à la protection.
- Caractériser les zones potentiellement protégées: il s'agit de déterminer les zones qui seraient hors d'eau en raison de la présence des ouvrages et dispositifs naturels, puis d'établir une cartographie des enjeux qui y sont présents. Ces enjeux sont un élément déterminant pour que le gestionnaire définisse sa stratégie de gestion.
- Définir les systèmes d'endiguement : cette partie présente une série de ressources concernant les études de dangers qui visent à identifier les vulnérabilités des ouvrages, la réglementation, la surveillance et la gestion des systèmes d'endiguement.