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PLUi : Stimuler la participation des communes pour pérenniser l’adhésion

publié le 13 avril 2017

Les PLUi regroupant parfois de nombreuses communes, il est important de prévoir des temps forts de mobilisation afin que chacune s’approprie le projet. Cet article cite des exemples de mobilisation des élus dans le cadre de l’élaboration des PLUi.

Puisque le temps d’élaboration d’un document tel que le PLUi sur un nombre de communes important sera nécessairement long, il est nécessaire de prévoir des temps forts de re-mobilisation pour éviter que ne se crée un « effet tunnel » illustré par le schéma [1] ci-dessous :

Il y a donc lieu de se doter d’une capacité d’animation et de médiation de l’ingénierie pour « s’accorder sur ce qui est prioritaire »

Cette animation peut être ascendante (expression de chaque commune indépendamment pour alimenter le projet commun), descendante (proposition de forum pour l’expression, par la Communauté, exemple de Doué-la-Fontaine), ou collective (visites en commun, compagnonnage…). Ces méthodes d’animation doivent permettre de responsabiliser chaque élu au niveau local, en lui attribuant à la fois un rôle de relais de proximité, et un rôle d’acteur de la réalisation du PLUi.

Exemples de mobilisation des élus communaux dans la réalisation du PLUi

  • La Communauté Urbaine de Bordeaux, en amont de la rédaction du PADD, a fait rédiger à chaque commune un projet de territoire précisant sa propre vision de l’avenir de ses quartiers, de son développement économique, de son paysage urbain et de son cadre de vie. La synthèse des points de convergence et de divergence a été réalisée par le bureau d’études, forgeant ainsi une matière première au projet de territoire communautaire.
  • La Communauté de Communes du Canton de Fauquembergues a choisi de rencontrer chaque maire avec son délégué à l’urbanisme en amont de la réalisation du zonage du PLUi, pour comprendre l’ambition de chaque commune, ce qu’elle souhaitait et pourquoi.
  • La Communauté de Communes du Bernavillois a organisé un compagnonnage des communes entre celles qui étaient déjà dotées d’un PLU et celles qui ne disposaient pas encore de documents d’urbanisme.
  • La Communauté de Communes des Pyrénées Audoises, avec l’Agence d’Urbanisme Catalane et la DDTM 11 a organisé une visite en bus nommée « ComComTour », pour l’ensemble des élus, permettant à chacun de s’ouvrir aux spécificités du territoire (voir les détails de cette visite).

Exemples de mobilisation des élus comme relais de proximité dans les communes

  • Responsabilisation des délégués dans leur rôle d’information des conseillers municipaux (CC Bernavillois – Somme et CC Val de Vienne – Haute-Vienne)
  • Implication dans l’animation auprès de la population (CA du Grand-Poitiers – Vienne)
  • Projections de films et/ou courts-métrages de sensibilisation avec débats dans les communes (CA Agen, CC Cœur de Puisaye) : cela permet de « passer de l’intérêt local à l’intérêt global, d’apprendre à regarder au delà des limites communales et des intérêts sectoriels » [2]
  • Déambulation dans les communes avec des habitants, en faisant un « diagnostic en marchant », pour que les élus voient leur ville différemment (CC Moine et Sèvres)

[1] Extrait de la fiche méthodologique "La gouvernance d’un PLUi sur un grand territoire", Club PLUi, mai 2016
[2] Extrait du compte-rendu de la réunion de lancement du Club PLUi Midi-Pyrénées du 30 juin 2015