Préservation de la faune et de la flore

 

Consultez les travaux menés par le Cerema dans le domaine de la biodiversité et des continuités écologiques notamment sur la prise en compte des impacts des aménagements, et en particulier des infrastructures, sur la faune, la flore et les milieux naturels.

Parmi les objectifs du Cerema, figure la volonté de développer des méthodes et des outils pour intégrer dans les projets de territoire, la gestion sobre des ressources naturelles et les enjeux environnementaux, ainsi que l’accompagnement des acteurs dans cette démarche.

Les études et publications listées ci-dessous constituent une sélection des publications du Cerema les plus en lien avec la préservation de la faune, de la flore et des milieux naturels, notamment dans les projets d’aménagement. Ils sont destinés avant tout aux maîtres d’ouvrages, bureaux d’étude et services instructeurs intervenant dans des projets susceptibles d’impacter la faune, la flore et les milieux naturels. Ces études et publications s’inscrivent pour la plupart dans la doctrine éviter, réduire, compenser.

Accèdez rapidement à la section de votre choix :
1. Prise en compte d’une espèce ou d’un groupe d’espèces dans les projets d’aménagement
2. Transparence écologique des infrastructures
3. Transparence écologique des cours d’eau et canaux
4. Prise en compte des zones humides dans les projets d’aménagement
5. Nature en ville
6. Quelques documents structurants relatifs aux études d’impact et à l’évaluation environnementale

1. Prise en compte d’une espèce ou d’un groupe d’espèces dans les projets d’aménagement

  • Rapport - Juillet 2016

    Le pique-prune : Prise en compte de l'espèce Osmoderma
    eremita dans les projets d’infrastructures et d'aménagements

    Le document aborde d’abord la biologie de l’espèce, propre aux insectes saproxyliques, avant de détailler les méthodes d’inventaires disponibles pour sa détection. Ensuite, plusieurs projets font l’objet de fiches synthétiques. Ils couvrent une large palette d’expériences, tant en aménagements ponctuels qu’en infrastructures. Enfin, une synthèse dresse des recommandations générales à mettre en œuvre dans les futurs projets.

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  • Rapport - Juin 2016

    Le Lynx : risques routiers et mesures correctrices.
    Etat des lieux et recommandations

    Après un rappel des exigences écologiques du Lynx et de l’état de ses populations en France, ce rapport analyse en détail les effets de la fragmentation des habitats favorables au Lynx par les principales infrastructures de transport terrestre. Il revisite le jeu de données de collisions du réseau "Lynx" de l'ONCFS en s'appuyant très largement sur les résultats et travaux du programme de recherche ITTECOP (CNRS,ONCFS, IRSTEA, ...).

    Il aborde également les réponses possibles aux risques routiers et à leurs conséquences directes et indirectes sur les populations de Lynx. Il propose des mesures correctrices et pistes de travaux à court, moyen et plus long terme. Il tente ainsi l'ébauche d'un plan d'actions pour l'espèce par rapport cette problématique, en matière d'acquisition de nouvelles connaissances, de sensibilisation, de communication auprès des acteurs et gestionnaires des infrastructures, et de mesures opérationnelles sur des tronçons identifiés des routes les plus accidentogènes pour l'espèce.

    L’étude alimente également la réflexion sur plusieurs projets d'ouvrages de franchissement d'infrastructures, neufs ou déjà anciens, à fort enjeu.

    Cette étude se veut une base pour la mise en place d’actions concrètes, notamment de restauration de la continuité écologique.

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  • Guide technique - Avril 2016

    Chiroptères et infrastructures de transport

    En France, les chauves-souris font partie des mammifères les plus menacés notamment en raison des activités humaines. Parmi toutes ces menaces, il est avéré que le passage d’une infrastructure de transport constitue une perturbation importante pour le fonctionnement écologique de ces mammifères et une cause majeure de mortalité.

    Afin de répondre à ces préoccupations et plus globalement d’assurer la protection des 34 espèces de chauves-souris présentes en France métropolitaine, l’État a engagé la réalisation d’un Plan National d’Actions (PNA) en faveur des chiroptères. Engagé pour la période 2009-2013, ce plan se poursuit aujourd’hui par un nouveau projet pour la période 2016-2025.

    Parmi les actions correspondantes à ce programme, le Cerema a été chargé de la rédaction du présent guide « Chiroptères et infrastructures de transport terrestre ».

    Organisé autour d’un texte générique sur chacune des thématiques abordées et très largement illustré, ce guide est un ouvrage méthodologique et technique qui met à disposition un panel conséquent d’informations et de recommandations nécessaires à la bonne prise en compte des Chiroptères lors de la construction ou l’exploitation des infrastructures. Il est destiné à l’ensemble des acteurs d’un projet routier ou ferroviaire, qu’ils soient maître d’ouvrage (État, concessionnaires, etc.), maître d’oeuvre, collectivité, bureau d’études, service instructeur, association, etc.

    Structuré de façon simple et pédagogique afin de constituer une base documentaire dans laquelle chacun puisse extraire l’information dont il a besoin, ce guide fait la synthèse d’un nombre important de retours d’expériences et cas concrets en s’appuyant notamment sur des études et références techniques et scientifiques francophones et anglo-saxonnes.

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  • Fiche et note d'information - Juin 2015

    Infrastructures Linéaires de Transport et Reptiles : Application
    à trois espèces protégées à enjeux forts.

    Ce document, illustré de quelques exemples de mesures de réduction d'impacts routiers, a également pour objectif de permettre à un maître d'ouvrage, à un concepteur ou à un gestionnaire d'évaluer les différentes mesures de la doctrine ERC qu'il doit mettre en oeuvre afin de préserver au mieux ces espèces et plus généralement les reptiles, conformément à l'orientation de préservation des habitats et des espèces définies dans le SNIT (schéma national d'infrastructures de transports terrestres) publié en octobre 2012 dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité.

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  • Monographie - Juin 2013

    Le Pélobate brun et le Crapaud vert : Prise en compte
    dans les projets d’infrastructures et d'aménagements
    dans le Nord–Est de la France

    le document propose un cadre commun à toutes les études techniques menées pour la prise en compte de Pelobates fuscus et Bufo viridis dans les projets d’aménagements et d’infrastructures.
    Ces 2 espèces ont des exigences différentes et font l’objet d'un traitement individuel lorsque cela s'impose.
    La première partie du document est une fiche de 10 pages à destination des maîtres d'ouvrages. Elle vise à sensibiliser à la prise en compte des espèces mentionnées.
    La seconde partie est une fiche technique développant les mesures préconisées pour favoriser un bon état de conservation des espèces impactées par des projets d'aménagement. Elle est à destination des bureaux d'études ou des maîtres d'ouvrages qui souhaitent approfondir le sujet.

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  • Fiche et note d'information - Novembre 2009

    Chiroptères et infrastructures de transports terrestres.
    Menaces et actions de préservation

    La France métropolitaine abrite 34 espèces de chauves-souris. Elles bénéficient d’un statut de protection national et international (Conventions de Bonn, de Berne, accord EUROBATS, espèces d’intérêt communautaire). Seuls mammifères capables de voler, les chiroptères sont un groupe d’espèces particulièrement remarquables dont bon nombre d’entre elles sont aujourd’hui menacées.

    En réponse aux besoins de mise en place de mesures de conservation pour les espèces colonisant le territoire, un plan national de restauration des chiroptères a été lancé en 2007, pour la période 2009-2013. Parmi les actions de ce plan, le Sétra est chargé de faire le point sur les connaissances disponibles sur les chauves-souris et les infrastructures de transport, et, sur la base de ce bilan et de suivis de sites de collisions et de systèmes de réduction d’impact, de proposer des recommandations techniques aux concepteurs pour la prise en compte des chauves-souris dans les projets.

    Cette note d’information présente les principaux éléments de la première phase de bilan des connaissances existantes.

    Elle constitue une synthèse du rapport plus détaillé publié en 2008 "Routes et chiroptères - Etat des connaissances".

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  • Fiche et note d'information - Avril 2007

    Mustélidés semi-aquatiques (les) et les infrastructures routières
    et ferroviaires. Loutre et vison d'Europe

    Les mustélidés semi-aquatiques protégés sont représentés par deux espèces autochtones en France : la loutre d'Europe et le vison d'Europe. Ces espèces sont spécifiques des milieux humides.
    La pression exercée sur ces milieux, et leur régression ces 30 dernières années, a fortement contribué au déclin de ces deux espèces.
    Les collisions avec les véhicules circulant sur les réseaux routier et autoroutier ainsi que le cloisonnement progressif du territoire par les infrastructures linéaires sont parmi les principales causes de régression.
    Contrairement à celles portant sur les collisions avec la grande faune, les études et recherches sont récentes sur le sujet et la survie de ces espèces en dépend partiellement.
    L'objectif de cette note d'information est de présenter la biologie, l'habitat et le comportement du vison et de la loutre d'Europe, et de faire le point sur les menaces sur ces espèces.
    Ce document est illustré de quelques exemples de mesures. Il a également pour objectif de permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les actions à mener pour préserver au mieux ces espèces, conformément à l'orientation de préservation des habitats et des espèces définie dans le plan d'action infrastructures de transports terrestres* du ministère de l'Environnement, publié en novembre 2005 dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité.
    (*Le plan d'action infrastructures de transports terrestres a pour principal objectif la limitation des impacts des grandes infrastructures sur la biodiversité.)

    Cet objectif est réalisé :
    + en optimisant les tracés ;
    + en mobilisant l'expertise écologique requise ;
    + en limitant l'usage de biocides dans l'entretien des dépendances ;
    + en respectant ou restaurant les corridors biologiques.

    La formation et la sensibilisation des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre sont mises en place et des partenariats sont établis avec la communauté scientifique.

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  • Fiche et note d'information - Avril 2006

    Mesures et limitation de la mortalité de la chouette effraie
    sur le réseau routier

    Les collisions avec les véhicules automobiles sur le réseau routier et autoroutier sont une des causes les plus importantes de mortalité chez les oiseaux (50 % en moyenne chez la chouette effraie).

    L'objectif de cette note d'information est :
    + apporter un éclairage et des précisions sur la biologie et le comportement de la chouette effraie ;
    + faire le point sur les menaces qui visent ce rapace nocturne ;
    + présenter des mesures de réduction des collisions.

    Ce document doit permettre à un aménageur ou à un décideur d'évaluer les mesures à prendre afin d'atténuer la mortalité induite sur cette espèce et plus largement sur l'avifaune et les chauves-souris, espèces similaires dans leur comportement sur le réseau routier.

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  • Fiche et note d'information - Avril 2003

    Lutte (la) contre l'ambroisie

    La lutte contre la prolifération de l'ambroisie, plante fortement allergène, fait partie des responsabilités du gestionnaire du domaine routier. Le pollen allergisant de cette plante entraîne des risques sanitaires tant pour le public que pour les agents chargés de l'entretien de la route.

    Cette note d'information décrit la distribution géographique nationale ainsi que les caractéristiques de la plante.

    Elle évoque ensuite ses effets sur la santé (allergies), la réglementation en vigueur relative à la prévention des risques (aucun texte spécifique n'existe actuellement sur le problème précis de l'ambroisie).

    Elle trace, enfin, les différents moyens de lutter contre la prolifération de l'ambroisie :
    + campagnes de sensibilisation ;
    + réalisation d'un état des lieux ;
    + établissement d'un plan de lutte.

    Elle décrit les méthodes préventives, puis les méthodes curatives, ainsi que quelques expériences menées ou en cours.

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2. Transparence écologique des infrastructures

  • Monographie - Août 2016

    Routes et passages à faune - 40 ans d'évolution

    Les passages à faune ont connu de nombreuses évolutions depuis les premières implantations dans les années 60. Dispositifs au départ destinés au gibier, ils répondent maintenant à une demande plus large de conservation de la biodiversité tout en assurant pour le réseau routier un rôle de sécurité.

    Deux guides techniques, édités par le Sétra en 1993 pour la grande faune et en 2005 pour la petite faune, définissent les principes, méthodes et gestions nécessaires à leur implantation et à leur bon fonctionnement.

    Ce rapport présente les progrès accomplis sur le terrain afin de les rendre plus fonctionnels et mieux adaptés aux espèces considérées. Il fait état des diverses possibilités offertes, notamment avec les nouveaux matériaux et la meilleure connaissance des problèmes defragmentation des habitats, à travers notamment l'exemple de réflexions globales à l'échelle d'un territoire. Enfin, il présente, compte tenu des nouvelles perspectives, la réflexion préalable à la mise en place des nouveaux passages.

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  • Guide technique - Août 2005

    Aménagements et mesures pour la petite faune

    Ce guide présente une synthèse actuelle, la plus complète possible, des connaissances et des expériences nationales et européennes, concernant les aménagements et mesures pour la petite faune. De très nombreux exemples et données illustrent des opérations d'aménagement et de protection menées par des maîtres d'ouvrages, des maîtres d'oeuvre publics ou privés, des bureaux d'études, des associations.

    Il est organisé en cinq chapitres :
    + Le chapitre I rappelle les bases justifiant les aménagements en faveur de la petite faune
    + Le chapitre II précise la démarche pour conduire les études destinées à mettre en oeuvre les aménagements
    + Le chapitre III expose les différents impacts causés par les infrastructures sur la petite faune
    + Le chapitre IV décrit un certain nombre de mesures et de réalisations
    + Le chapitre V réunit les éléments nécessaires à la gestion des aménagements.

    Des fiches techniques, des fiches espèces, une bibliographie et un glossaire complètent cet ouvrage. D'autre part, afin de faciliter la prise de connaissance, une synthèse technique, intitulée "les points clés", a été rédigée à l'usage du responsable du projet. Cette synthèse constitue une référence pour les actions à engager par le maître d'ouvrage ou le chef de projet.

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  • Guide technique - Mars 2004

    Nature (la) et la route

    Ce fascicule analyse les différentes problématiques liées à l'étude de l'impact sur la nature de la construction et du fonctionnement des routes.
    Il s'agit d'un document de travail qui trace d'abord une synthèse du cadre législatif et réglementaire.

    Puis il fournit les références utiles à une approche environnementale :
    + sources d'information relatives à l'environnement et au milieu naturel (inventaires, acteurs et réseaux écologiques) ;
    + notions de base sur les habitats et espèces protégés.

    Tous les aspects à prendre en compte au cours des différentes phases de la construction d'une route sont ensuite présentés :
    + la consommation d'espace ;
    + la fragmentation ;
    + les effets directs et indirects sur la nature ;
    + la protection du milieu ;
    + les éventuelles mesures de suppression, de réduction, de compensation ou d'accompagnement.

    Le dernier chapitre présente quelques exemples de travaux de génie écologique.

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  • Fiche et note d'information - Décembre 2003

    Systèmes et mesures visant à réduire le nombre
    de collisions avec les grands ongulés

    Cette note analyse les raisons de l'augmentation des collisions entre véhicules et grands ongulés.

    Elle fait ensuite l'inventaire des systèmes existants et de leur taux d'efficacité :

    1. Agir sur les animaux
    + Empêcher les ongulés de franchir la voie
    les réflecteurs / les miroirs / les répulsifs / les dispositifs ultra-sons / l'éclairage de la route / les clôtures / les clôtures électriques.
    + Gérer l'habitat
    agir sur les lieux de vie des ongulés / gérer les emprises vertes du domaine public et les zones de proximité.
    + Gérer les populations

    2. Modifier le comportement des automobilistes
    + Prévenir du danger
    le panneau A15b, indiquant la traversée d'animaux sauvages / le dispositif d'alerte dynamique / la circulation "apaisée".
    +Campagnes d'information et de sensibilisation.

    La dernière partie évoque la solution de combinaison de ces dispositifs pour une lutte plus efficace contre ces accidents.

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  • Monographie - Octobre 2000

    Fragmentation de l'habitat due aux infrastructures de transport.
    État de l'art

    Les réseaux existants d'infrastructures de transport en Europe ont déjà causé une fragmentation des paysages naturels. Face à cette situation, l'objectif principal de l'action COST 341 "Fragmentation de l'habitat due aux infrastructures de transport" est de promouvoir un développement raisonné du réseau de transport pan-européen à travers des recommandations et des procédures de planification dans le but de conserver la biodiversité et de réduire le nombre d'accidents impliquant la faune sauvage.

    Ce document a pour objectif :
    + de résumer la recherche scientifique et appliquée actuelle ;
    + d'évaluer les pratiques et les usages en cours pour identifier les acquis, les lacunes et les améliorations à leur apporter.

    Parmi les facteurs entraînant la fragmentation des habitats, le rôle des infrastructures linéaires (routes, autoroutes, voies ferrées, canaux..), est abordé dans ce document.

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  • Guide technique - Décembre 1993

    Passage pour la grande faune

    Ce guide présente tous les éléments nécessaires à la conception et à la gestion de passages efficaces pour la grande faune.
    Il établit une méthodologie d'approche globale du problème et des règles d'implantation, de construction et d'aménagement des abords, afin que les chefs de projets routiers puissent prendre en compte les besoins spécifiques de la grande faune depuis l'établissement des avant-projets jusqu'à la réalisation des travaux.
    Il développe aussi les principes de gestion et d'entretien des passages pour la grande faune. Il inclut des fiches thématiques sur la vie de la grande faune, les impacts de la route, le coût des ouvrages, et un modèle de convention de gestion. Une bibliographie complète ce guide.

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3. Transparence écologique des cours d’eau et canaux

  • Fiche et note d'information - Décembre 2013

    Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques :
    cas de la faune piscicole

    La prise en compte des cours d'eau dans les projets d'infrastructures linéaires s’est longtemps limitée à l'étude des enjeux hydrauliques et à la prise en compte des risques d'inondations. De ce fait, leur franchissement et aménagement étaient réalisés de manière à assurer la pérennité des projets sans se soucier véritablement des autres enjeux associés aux milieux aquatiques, en particulier des fonctions biologiques qu'ils assurent : corridor de déplacement de la faune, zones préférentielles de reproduction, d'alimentation, d'abris ou de repos pour de nombreuses espèces animales terrestres, milieux de vie des espèces aquatiques.

    La « loi pêche » de 1984 [1], la « loi sur l’eau » de 1992 [2], la « Directive Cadre Européenne sur l’Eau (DCE) » de 2000 [3] et la loi sur l'eau et les milieux aquatiques de 2006 [4] ont enrichi cette approche purement hydraulique du franchissement des cours d’eau. Il importe désormais de rétablir la continuité écologique au sein de ces infrastructures, via la mise en place d'ouvrages adaptés aux enjeux environnementaux comme aux risques hydrauliques.

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4. Prise en compte des zones humides dans les projets d’aménagement

  • Fiche et note d'information - Novembre 2016

    Intégrer les milieux humides dans l'aménagement urbain.
    Des valeurs à partager sur le territoire

    Les milieux humides sont parmi les espaces naturels les plus riches et précieux au monde. Qu'ils soient en eau en permanence ou par intermittence, ces milieux sont d'une grande diversité. Plantes aquatiques, roseaux, iris, joncs... ornent ces milieux.
    Grenouilles, oiseaux, insectes trouvent dans ces espaces les conditions nécessaires pour y vivre et se reproduire.

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  • Guide technique - Janvier 2015

    Milieux humides et aménagement urbain

    En France, plus de 67 % des milieux humides ont disparu depuis le début du XXe siècle. En provoquant fragmentation, pollution et drainage des sols, l’urbanisation contribue à cette disparition. Pourtant, ces espaces représentent de précieux réservoirs de biodiversité. En outre, ils contribuent à épurer les eaux de ruissellement, à réguler les débits hydrauliques et constituent un lieu propice au développement culturel.

    Des collectivités ont pris conscience de la diversité des services que peuvent fournir les milieux humides. Aussi, elles se sont pleinement engagées dans leur valorisation, restauration, voire dans des projets de création de nouveaux milieux. Réparties sur l’ensemble du territoire français, ces actions apportent des réponses opérationnelles et pragmatiques aux enjeux de plusieurs politiques publiques (gestion des eaux pluviales, protection contre les inondations, préservation des espèces menacées, création de trame verte et bleue…) Réhabilitation d’un milieu humide asséché en vue de la gestion des eaux pluviales, préservation au travers des documents d’urbanisme, création d’un parc urbain autour des milieux humides sont autant de sujets développés dans le présent ouvrage.

    Les dix projets présentés mettent en lumière la multiplicité des solutions possibles pour préserver et valoriser les milieux humides. Ils sont ici décrits dans leur ensemble : contexte, gouvernance, durée de réalisation, modalités de mise en oeuvre… L’accent est porté sur les points forts des projets et leur intégration réussie dans l’aménagement urbain. Le développement de nouvelles réalisations est une condition nécessaire dans les années futures afin de favoriser et garantir la préservation des milieux humides en territoire urbain.

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  • Guide technique - Décembre 2014

    Zones humides et projets d'infrastructures de transport
    linéaires. Caractérisation et délimitation des milieux

    La préservation et la gestion durable des zones humides apparaît aujourd'hui clairement comme un enjeu majeur de la politique publique en matière d'environnement. C'est pourquoi, au titre du code de l'environnement (art.L.210-1), les gestionnaires des infrastructures de transport linéaires doivent veiller à leur non dégradation lors de la réalisation de leurs projets. La sauvegarde de ces milieux nécessite leur identification. Cependant, les zones humides peuvent être de faible ampleur ou très anthropisées, ce qui rend leur reconnaissance délicate.

    A la demande de maîtres d'ouvrages, la méthodologie développée et proposée dans ce guide fournit les clés de caractérisation et de délimitation de ces zones humides de faible ampleur. Elle se base sur les critères définis par la règlementation et passe par des investigations de terrain, constituant les données de base à la reconnaissance de ces milieux.

    Des fiches de cas, basées sur les retours d'expérience de l'application de cette méthodologie à des cas réels, montrent l'intérêt des investigations de terrain pour répondre aux objectifs de délimitation en fournissant les informations complémentaires à la synthèse documentaire. Ces investigations de terrain permettent de situer la zone humide dans son bassin d'alimentation et d'appréhender son intérêt dans le fonctionnement global de l'environnement.

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  • Guide technique - Décembre 2014

    Infrastructures linéaires et zones humides.
    Quels enjeux ? Quelles solutions ?

    Ce guide est un ouvrage technique destiné aux services de l'Etat, et plus largement aux concepteurs d'infrastructures linéaires. Il présente les éléments à examiner lorsqu'un projet est susceptible de traverser des zones humides, de manière à émettre des préconisations adaptées pour s'assurer que les infrastructures ne remettent pas en cause les fonctionnalités de ces milieux.

    Son objectif est de fournir des recommandations pratiques pour une bonne prise en compte des zones humides aux différentes étapes de la réalisation d'un projet d'infrastructures, par :
    + la connaissance des zones humides ;
    + la présentation des risques pour ces milieux des aménagements d'infrastructures linéaires ;
    + la proposition de recommandations pour une bonne prise en compte des zones humides aux différentes étapes de la réalisation d'un projet ;
    + l'illustration concrète de l'intégration des zones humides dans des projets routiers impliquant des types de milieux différents : milieux alluviaux, marais, mares, tourbières et lagunes ;
    + un rappel réglementaire et législatif en vigueur.

    Ce guide s'inscrit dans un cadre national et européen de protection et de reconquete des zones humides, et de stratégie nationale en faveur de la biodiversité.

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5. Nature en ville

  • Guide technique - Juin 2016

    Implication citoyenne et nature en ville. Premiers enseignements
    issus de sept études de cas en France

    Cet ouvrage regroupe sept retours d’expériences françaises (Lyon (3), Villeurbanne, Montpellier, Strasbourg, Saint-Ouen) illustrant l’intérêt d’impliquer les citoyens dans les projets d’intégration de la nature en ville, et propose quelques enseignements issus de ces démarches.

    Leur analyse montre une grande diversité de moyens pour impliquer les citoyens. En effet, les démarches peuvent être descendantes lorsque c’est la collectivité qui les sollicite, ou ascendantes lorsque ce sont eux qui se mobilisent pour promouvoir des projets de nature sur l’espace public. Elles peuvent être facultatives ou bien obligatoires au regard du Code de l’urbanisme, se situer en amont ou en aval d’une décision, etc.

    Dans tous les cas, ces pratiques impliquent une circulation de l’information entre le maître d’ouvrage, les partenaires et le public.

    En se basant sur l’hypothèse que l’implication citoyenne sur les espaces publics de nature contribue à une meilleure cohabitation des citadins et de la nature, les enseignements proposés dans le cadre de cet ouvrage ont pour vocation d’aider les maîtres d’ouvrage et aménageurs à faciliter les conditions d’appropriation et de compréhension des aménagements en faveur de la nature en ville.

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  • Fiche et note d'information - Novembre 2015

    Nature en ville. Fiche n° 1 La nature comme élément
    du projet d'aménagement urbain

    Cette fiche est la première d’une série de fiches thématiques sur la nature en ville dans les projets d’aménagement urbain. Elle se propose d’expliquer la manière dont le maître d’ouvrage urbain peut intégrer la nature en ville sous toutes ses formes dans le déroulement de son projet. Elle est largement illustrée à partir des retours d’expériences des quartiers lauréats de la démarche Écoquartier portée par le ministère en charge du logement.

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  • Guide technique - Octobre 2012

    Composer avec la nature en ville

    Peut-on réconcilier la ville et la nature ? Cet ouvrage écrit en collaboration avec plusieurs centres d'Études techniques de l'Équipement apporte un éclairage nouveau. Mêlant approches théoriques et exemples pratiques, il constitue un document de référence pour les acteurs urbains qui souhaitent renforcer la présence de nature dans nos villes.

    Les élus, les urbanistes, les bureaux d'études y trouveront des éléments de réflexion pour conjuguer urbanisme et végétal, et améliorer le paysage urbain.

    Les professionnels de l'aménagement urbain, les architectes, les paysagistes sauront tirer parti des conseils et des témoignages pour créer plus d'espaces verts et en faire des lieux vivants, joignant l'utile à l'agréable.

    Les associations de défense de l'environnement, les amateurs de parcs et de jardins, les étudiants découvriront dans ce livre des informations pratiques qui étaient jusqu'à présent dispersées et d'un accès difficile.

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  • Guide technique - Juin 2012

    Aménager avec le végétal

    Embellir, fleurir, jardiner, paysager, végétaliser, autant d’expressions qui légitiment de nouveaux rapports entre la nature et la ville. Aujourd’hui, de plus en plus d’architectes, urbanistes, architectes-paysagistes, concepteurs d’espaces publics intègrent le végétal dans leurs projets : les arbres, arbustes, fleurs, graminées, grimpent le long des murs et des façades, investissent les toitures et les terrasses, gagnent les lignes de tramways jusqu’aux fissures des trottoirs, sous la forme de micro-implantations florales. Les espaces végétalisés sont convoqués pour dessiner des écoquartiers, composer des parcs et jardins, répondre à la demande de nature des habitants, réenchanter la ville de demain.

    Cet ouvrage réunit des témoignages d’élus, de spécialistes et d’experts, ayant initié une politique de développement et de mise en valeur du végétal. Il apporte des éléments de méthode pour que le végétal ne soit plus le parent pauvre des pratiques d’aménagement, ni un vulgaire décor, ni un simple mobilier. Il propose une stratégie par étapes pour engager une démarche d’aménagement et de gestion durable des espaces verts publics, depuis la phase de réflexion jusqu’à la mise en oeuvre effective des projets.

    Les recommandations et les conseils se fondent sur l’expérience de collectivités concernées par le concours des villes et villages fleuris. L’ouvrage bénéficie de l’appui technique des Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement dont les missions de conseil et d’accompagnement sont très souvent associées à une demande d’embellissement par le végétal.« Aménager avec le végétal » s’adresse à un public de professionnels de l’aménagement et de la gestion des espaces verts publics, mais aussi aux étudiants en écoles de paysage, enseignants et formateurs, chercheurs, personnes s’intéressant à l’art des jardins, à l’urbanisme et au paysage.

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  • Guide technique - Mai 2012

    Valoriser les zones inondables dans l'aménagement urbain

    Tirer parti des zones inondables en ville, tout en gérant correctement les risques pour les personnes et les biens, est un pari tenable, et de multiples façons. C'est ce que montrent des exemples divers pris sur le territoire national.

    Une nouvelle démarche est proposée aux aménageurs et aux collectivités dans la première partie. Elle consiste notamment à faire travailler en équipe les différents spécialistes et à replacer le site dans la vallée ou le bassin versant. La maîtrise d'ouvrage doit assurer un pilotage ferme et ouvert. Elle obtient alors un projet satisfaisant et durable, prenant bien en compte les multiples contraintes aux stades de la conception puis de la gestion.

    Dans les différents domaines à explorer, la deuxième partie donne des points de repères qui permettent au non- initié de savoir ce qu'il peut attendre de la contribution des spécialistes au projet. L’ouvrage aborde successivement la connaissance du risque et la prévention, les questions de réglementation et de responsabilité, la valorisation écologique, la qualité du paysage, l'urbanisme et l'architecture dans les zones inondables.

    Une trentaine d'exemples de valorisation sont présentés en troisième partie sous forme de fiches en double page ou de notices plus détaillées. Ce sont des réalisations ou des projets très avancés qui correspondent à des options d'aménagement diverses : laisser la place aux eaux de crue, protéger la ressource en eau potable, construire ou réhabiliter sous la contrainte de l'eau, déplacer le projet à l'abri du risque, créer des voiries en acceptant leur inondation occasionnelle, gérer le ruissellement urbain par des plans d'eau en ville, aménager pour les loisirs, mettre en valeur les paysages et les milieux très riches des zones humides.

    Les options sont multiples. Les réussites sont là et montrent le succès d'une démarche approfondie de prise en compte du risque d'inondation dans l'aménagement urbain.

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6. Quelques documents structurants relatifs aux études d'impact et à l'évaluation environnementale

  • Rapports - Août 2013

    Articulation des procédures : Tome 1 et 2

    Cette étude dresse un état des lieux des différentes procédures "milieu naturel" applicables aux infrastructures de transport terrestre et propose des pistes opérationnelles pour bien les articuler. Suite au constat d’un manque de cohérence entre les mesures des procédures en faveur de la biodiversité tout au long d’un projet, une étude a été menée par le Cerema pour le compte du Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) afin de décrypter l’articulation des réglementations et des pratiques (phase 1) et faire des recommandations (phase 2).

    La première partie de cette étude (Tome 1), mettant en regard la réglementation et un état des lieux des pratiques, est basée notamment sur une enquête auprès de services instructeurs et de maîtres d’ouvrages de projets d’infrastructures linéaires. Entre les possibilités assez ouvertes offertes par le dispositif législatif et le ressenti des acteurs, l’analyse a révélé des points de blocage mais également des pistes de réflexions pour les lever.

    La deuxième partie de l’étude (Tome 2) examine les éléments de conclusion de la première phase à la lumière de cas concrets d’infrastructures de transport terrestre. Au vu de la variabilité des contextes territoriaux, elle propose ensuite des pistes opérationnelles pour l’articulation des procédures basées sur des critères techniques, administratifs et humains et/ou politiques.

    Ce travail met en lumière la nécessité de dissocier les conclusions sur le niveau des études amont, des procédures administratives en tant que telles et replace plus globalement l’étude d’impact au cœur de l’articulation des procédures relatives aux milieux naturels.

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  • Note d'information - Mai 2015

    Préconisations sur l’évaluation environnementale stratégiques
    des plans et programmes

    Depuis une trentaine d’années, les préoccupations environnementales ont pris une place de plus en plus importante dans les choix de développement et d’aménagement du territoire.

    L’expérience montre qu’elles doivent être prises en considération en amont des décisions portant sur les projets pour être pleinement efficaces : c’est l’objectif de la directive 2001/42/CE qui préconise la réalisation d’évaluations environnementales dés le stade des plans et programmes. La reprise de la transposition de cette directive par la France (réforme entrée en vigueur en janvier 2013) a permis d’étendre le champ d’application de l’évaluation environnementale stratégique (EES) et d’introduire un certain nombre de nouveautés. C’est dans ce contexte que le Commissariat général au développement durable (CGDD) a demandé au Cerema de rédiger une note méthodologique relative à l’évaluation environnementale stratégique des plans et programmes.

    Cette note, publiée en mai 2015, détaille la méthodologie des EES en insistant sur l’articulation entre les évaluations environnementales et la démarche d’élaboration des plans, schémas et programmes. Celle-ci se décompose en deux parties principales : la première concerne les grands principes de l’EES et la façon dont elle s’intègre dans la démarche d’élaboration du plan/programme ; et la seconde propose des recommandations relative à la démarche et à chaque partie du rapport. C’est par exemple le cas de l’analyse des effets cumulés, des incidences Natura 2000 ou de la démarche "éviter, réduire, compenser".

    Destinée en premier lieu aux bureaux d’études et aux maîtres d’ouvrage, elle constitue aussi un document essentiel à l’exercice des missions "d’autorité environnementale" exercées par certains services de l’Etat compétents en matière d’environnement. Des fiches complémentaires, plus spécialisés, sont amenées à compléter cette note générale. La fiche sur les SDAGE-PGRI est publiée, celles qui concernent les SAGE et les Parcs Naturels Régionaux sont finalisées et seront publiées courant 2017.

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  • Références - Août 2013

    Lignes directrices ERC

    Le Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) a sollicité le Cerema pour travailler sur l’élaboration des lignes directrices nationales sur la séquence Éviter, Réduire et Compenser les impacts sur les milieux naturels.

    Celles-ci déclinent sous forme de fiches opérationnelles les différentes procédures et étapes d’élaboration des plans et projets afin de leur permettre de contribuer à l’objectif français d’enrayer la perte de biodiversité et la dégradation des écosystèmes d’ici à 2020.

    Ces lignes directrices ont été élaborées par un groupe de travail réunissant l’ensemble des parties prenantes concernées par la prise en compte de la protection de l’eau et de la biodiversité dans les projets d’aménagement et les documents de planification.

    Elles portent sur l’ensemble des milieux naturels terrestres, aquatiques et marins. Elles s’adressent à l’ensemble des acteurs concernés (services de l’État, établissements publics, collectivités locales, entreprises, associations), agissant en tant que maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, prestataires, services instructeurs, autorité environnementale, services de police et autres parties prenantes.

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  • Guide technique - Avril 2016

    Projets d’infrastructures linéaires de transport
    l'étude d'impact

    Ce guide méthodologique est une actualisation du guide sur les études d’impact routières établi par le Sétra et le Certu en 1996. Il s’adresse à tous les acteurs des études d’impact d’infrastructures (routières, ferroviaires et fluviales) et quelle que soit leur qualité (maître d’ouvrage, maître d’oeuvre, prestataire, autorité environnementale, etc.).

    Le travail s’est appuyé sur une phase de diagnostic, sur les retours d’expérience des différentes différentes directions du ministère de l’écologie, des maîtres d’ouvrages publics, des bureaux d’études et des experts envronnementaux.
    Ce document constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques. Il n’a pas de caractère normatif et ne crée pas de prescriptions nouvelles.
    Les développements suivants reprennent de façon non exhaustive la réglementation jusqu’en janvier 2016.
    Au vu des actualités sur les sujets de l’environnement, le présent ouvrage sera actualisé le cas échéant.

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  • Fiche et note d'information - Février 2016

    Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels

    Cette note d'information a pour objet d'apporter des éclairages sur la notion de mesures compensatoires dans le cadre des projets de travaux d’infrastructures de transport.
    Elle rappelle les outils réglementaires et dispense à l’attention de tous les acteurs impliqués dans la mise en oeuvre de mesures compensatoires une information claire et synthétisée de la démarche à suivre.
    Cette note d’information s’adresse aux maîtres d’ouvrage, aux acteurs de l’environnement (associations, établissements publics, conservatoires, muséums, etc.), aux préfectures, bureaux d’études et collectivités territoriales.

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  • Fiche et note d'information - Décembre 2011

    Infrastructures de transport, biodiversité et territoire.
    L'apport de l'écologie du paysage

    L’écologie du paysage peut apporter une réponse pertinente à l’élaboration de la trame verte et bleue. Elle apporte à l’aménageur, une analyse des structures spatiales (espaces naturels et/ou anthropiques) et des processus écologiques qui caractérisent un territoire. Cette approche dynamique des structures éco-paysagères enrichit et complète les analyses « classiques » des milieux naturels et du paysage. Elle permet ainsi d’optimiser l’intégration des fonctionnements écologiques (et non plus uniquement de la répartition spatiale des habitats et des espèces à un instant donné) dans les processus de création ou de requalification environnementale du réseau d’infrastructures de transports.

    L’objectif de la présente note est d’informer et de sensibiliser les services de l’État, les concepteurs et gestionnaires d’infrastructures de transports à l’intérêt d’utiliser « l’écologie du paysage » comme outils de diagnostic et/ou d’aménagement des territoires.

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  • Fiche et note d'information - Janvier 2009

    Éléments de coût des mesures d'insertion
    environnementales. Exemple de l'Est de la France

    La réglementation prévoit le chiffrage du montant des mesures d’insertion dans le cadre des études d’impact. Ce calcul pose souvent un problème à leurs rédacteurs en raison de l’absence d’éléments financiers fiables ou actualisés.

    Le but de cette note est de fournir, sur la base du contexte de l’Est de la France, un premier ordre de prix indicatif des principaux dispositifs et aménagements de réduction et de compensation, pour tous les domaines de l’environnement impactés par les infrastructures routières.

    Après un rappel du cadre réglementaire et du vocabulaire consacré aux différentes mesures d’insertion (évitement, réduction, compensation), la note présente un large éventail de dispositifs ou d’aménagements destinés à favoriser l’insertion de projets routiers dans l’environnement. Elle vise à apporter les éléments de réponse au responsable environnement chargé non seulement de chiffrer les mesures d’insertion, mais aussi d’estimer le surcoût de solutions alternatives et de mesures d’optimisation. Celles-ci peuvent aussi nécessiter l’évaluation de nouveaux impacts.

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  • Fiche et note d'information - Septembre 2007

    Biodiversité et infrastructures de transports terrestres

    Après un rappel de la notion de biodiversité, cette note d'information a pour objectif d'apporter, aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre de projet d'infrastructures de transports terrestres, des éléments pour qu'ils intègrent la protection de la biodiversité à chaque étape de l'élaboration de leurs projets.

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  • Fiche et note d'information - Juin 2007

    Natura 2000 - Principes d'évaluation des incidences
    des infrastructures de transports terrestres

    La démarche Natura 2000 vise la protection et la constitution d'un réseau de sites naturels reconnus pour abriter des habitats naturels ou des espèces remarquables nécessaires au maintien de la biodiversité en Europe.Cette note d'information se base sur la circulaire interministérielle du 5 octobre 2004, prise pour l'application des articles du Code de l'environnement relatif à l'évaluation des incidences des programmes et projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements susceptibles d'affecter de façon notable les sites Natura 2000.Afin de clarifier les procédures, cette note présente également la démarche à suivre pour des projets affectant des espèces protégées au titre de l'Annexe IV de la directive Habitats ou concernés par la directive Oiseaux hors zones Natura 2000 (Article R. 411-1 du Code de l'environnement).

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  • Guide technique - Octobre 2004

    Cadrage (le) préalable de l'étude d'impact sur l'environnement

    Le cadrage préalable définit les éléments qui seront pris en compte lors de la réalisation de l'étude d'impact d'un projet sur l'environnement :- ses principales caractéristiques et ses variantes éventuelles ;- son contexte administratif et institutionnel ;- l'état du site et de son environnement ;- ses effets prévisibles.Ce document présente un rappel de la réglementation en vigueur.Il explique ensuite les étapes de la démarche à suivre.Enfin il donne des conseils utiles pour la présentation du dossier à l'autorité compétente. Cette présentation, facultative, est en effet recommandée par la directive européenne de 1997, concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement.En annexe figurent notamment une liste des services de l'Etat susceptibles d'être utiles à la démarche, ainsi qu'une bibliographie et un glossaire.

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  • Guide technique - Octobre 2004

    Les outils de protection des espaces naturels en France.
    Aspects juridiques liés aux opérations routières

    Cet ouvrage poursuit un triple objectif :
    + donner une typologie des outils de protection, au sens large, des espaces naturels c’est à dire des outils de connaissance, de protection et de gestion des espaces naturels en les regroupant selon leur type d’intervention et d’origine et en sélectionnant les plus représentatifs ;
    + présenter, de manière synthétique, chaque outil en le définissant et en déterminant l’impact possible des opérations routières sur lui ;
    + analyser enfin les rapports entre les projets d’aménagements routiers et les règles juridiques présidant à la mise en œuvre de ces outils, en vue de donner une idée des sujétions afférentes pouvant entraver la réalisation de ces aménagements.

    Ce guide a été rédigé pour être utilisé lors de l’élaboration des projets.
    Il a aussi pour ambition de constituer un guide pratique des outils de protection, de connaissance et de gestion des espaces naturels à l’usage des aménageurs routiers et autoroutiers.
    Dans ce but, il a été élaboré à partir de deux séries de sources : les ouvrages techniques du Sétra et la documentation à caractère juridique. Cette dernière est constituée outre des textes officiels (conventions internationales, directives européennes, lois, règlements et circulaires de droit interne), de la jurisprudence principalement administrative disponible sur le site Internet LEGIFRANCE et de la doctrine (articles de revue, monographie, rapports officiels)

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Infrastructures : l’écologie routière
publié le 17 juillet 2017 (modifié le 25 juillet 2017)
Les infrastructures de transport contribuent à l’artificialisation du territoire, qui consomme (...)