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"SCotGrenelle" : étude de dix expériences locales

20 décembre 2016
Les 7 fiches thématiques "Analyse de 10 SCoT Grenelle", destinées aux collectivités, sont basées sur l’analyse de dix expériences locales qui ont intégré les évolutions introduites par les lois Grenelle dans leur projet et dans leurs documents.
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Les lois Grenelle de 2009 et 2010 ont renforcé le rôle des schémas de cohérence territoriale (SCoT) en étendant leurs moyens d’actions dans de nombreux domaines. Cinq ans après leur entrée en vigueur, l’analyse d’un panel de 10 SCoT permet d’apprécier l’appropriation de ces nouvelles mesures.

Les 10 SCoT étudiés sont : Odet (Finistère), Pays du Mans (Sarthe), Grand Creillois (Oise), Sud Toulousain (Haute-Garonne), Sud Corrèze (Corrèze), Sélestat et sa région (Bas-Rhin/ Haut-Rhin), Pays du Grand Amiénois (Somme), Pays des Mauges (Maine-et-Loire), Angoumois (Charente), Aire Gapençaise (Hautes-Alpes).

Les 7 fiches :

  • Fiche n° 01 Améliorer la lisibilité du projet des SCoT
  • Fiche n° 02 La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT
  • Fiche n° 03 La mobilité dans les SCoT
  • Fiche n° 04 L’urbanisme commercial dans les SCoT
  • Fiche n° 05 Les communications électroniques dans les SCoT
  • Fiche n° 06 L’énergie et le climat dans les SCoT
  • Fiche n° 07 La biodiversité et les continuités écologiques dans les SCoT

⇒ Toutes les fiches sont téléchargeables gratuitement sur la boutique du Cerema.

 
 
 

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