Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
06-2017
Délibération 2017-07
Budget rectificatif n°1 de l'année 2017
06-2017
Délibération 2017-10
Attribution du marché de maintenance d'équipements de pesées en marche et délégation de pouvoir au directeur général
06-2017
Délibération 2017-05
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2017
06-2017
Délibération 2017-08
Approbation du programme d'activité 2018
06-2017
Délibération 2017-06
Approbation du rapport d’activité 2016
06-2017
Délibération 2017-09
Conventions cadre avec le CSTB et le SID
06-2017
Décision n° 2017-156
Décision portant nomination de la chef du SCGAP par intérim
06-2017
Décision n° 2017-169
Décision portant arrêt des activités de la Station d’essais de matériels routiers du Laboratoire régional de Blois
06-2017
Décision n° 2017-154
Décision précisant les conditions d’accès des organisations syndicales aux technologies de l’information et de la communication au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
05-2017
Décision n° 2017-151
Décision autorisant l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’État au titre de l’année 2017
05-2017
Décision n° 2017-141
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité Rattachées au directeur de la DtecITM
05-2017
Décision n° 2017-152
Décision fixant la composition des jurys pour l’organisation d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’État (AAAE) au titre de l’année 2017