05 - 2017

Décision n° 2017-152

Décision fixant la composition des jurys pour l’organisation d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’État (AAAE) au titre de l’année 2017

05 - 2017

Décision n° 2017-127

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la direction de la DTerIdF

05 - 2017

Décision n° 2017-120

Décision portant nomination de la DRH adjointe par intérim

04 - 2017

Décision n° 2017-108

Décision donnant délégation de signature au directeur de la DterOuest pour signer la convention cadre d’innovation et de recherche « Au service d’une transition énergétique, écologique et sociétale du territoire métropolitain nantais » Période 2017 – 2020

04 - 2017

Décision n° 2017-107

Décision donnant délégation de signature au directeur scientifique et technique et des relations européennes et internationales pour signer la convention attributive de subvention relative à la mise en œuvre du projet « Données historiques pour l’avenir des littoraux ouest africains »

04 - 2017

Décision n° 2017-104

Intérim Fanélie V

03 - 2017

Délibération 2017-04

Convention-cadre avec Nantes Métropole

03 - 2017

Décision n° 2017-86

Décision portant création de l’équipe-projet de recherche Acoustique de l’environnement au sein de la direction territoriale Est et nomination de son responsable

03 - 2017

Décision n° 2017-71

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées au directeur de la DTerNC

02 - 2017

Décision n° 2017-58

Décision portant nomination du président et du secrétaire du CLAS

02 - 2017

Délibération 2017-01

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2016

02 - 2017

Délibération 2017-02

Approbation du compte financier 2016 et du compte de bilan