04 - 2014

Délibération 2014-05

Durée d'amortissement des biens immobilisés

04 - 2014

Délibération 2014-03

Convention-cadre avec le CSTB

04 - 2014

Instruction du 17 avril 2014 relative aux modalités d’organisation du scrutin du 19 juin 2014 pour l’élection des délégués du personnel

Instruction du 17 avril 2014 relative aux modalités d’organisation du scrutin du 19 juin 2014 pour l’élection des délégués du personnel à la commission consultative compétente à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers du Centre d'études et d'expertise sur les risques,l'environnement, la mobilité et l'aménagement

04 - 2014

Règlement intérieur du comité technique d’établissement public du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement,la mobilité et l’aménagement (Cerema)

04 - 2014

Décision n° 2014-225

Décision donnant délégation de signature au directeur de la DTerEst pour le transfert du marché PARI

03 - 2014

Délégation de signature de l’agent comptable principal

02 - 2014

Décision n° 2014-135

Décision portant nomination des membres du Codir et des responsables du siège du Cerema

01 - 2014

Décision n° 2014-111

Décision portant désignation d’une AQSSI

01 - 2014

Décision n° 2014-95

Décision portant mise en place de règlements intérieurs au sein du Cerema

01 - 2014

Décision n° 2014-06

Décision fixant les principes concernant les décisions de nomination aux fonctions de responsabilité au sein du Cerema

01 - 2014

Décision n° 2014-34

Décision fixant la liste des organisations syndicales représentatives habilitées à désigner les représentants du personnel et le nombre de ces représentants au sein des instances mentionnées à l’article 50 de la loi n° 2013-431 du 28 mai 2013