Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
05-2017
Décision n° 2017-152
Décision fixant la composition des jurys pour l’organisation d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’État (AAAE) au titre de l’année 2017
05-2017
Décision n° 2017-127
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la direction de la DTerIdF
05-2017
Décision n° 2017-120
Décision portant nomination de la DRH adjointe par intérim
04-2017
Décision n° 2017-108
Décision donnant délégation de signature au directeur de la DterOuest pour signer la convention cadre d’innovation et de recherche « Au service d’une transition énergétique, écologique et sociétale du territoire métropolitain nantais » Période 2017 – 2020
04-2017
Décision n° 2017-107
Décision donnant délégation de signature au directeur scientifique et technique et des relations européennes et internationales pour signer la convention attributive de subvention relative à la mise en œuvre du projet « Données historiques pour l’avenir des littoraux ouest africains »
04-2017
Décision n° 2017-104
Intérim Fanélie V
03-2017
Délibération 2017-04
Convention-cadre avec Nantes Métropole
03-2017
Décision n° 2017-86
Décision portant création de l’équipe-projet de recherche Acoustique de l’environnement au sein de la direction territoriale Est et nomination de son responsable
03-2017
Décision n° 2017-71
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées au directeur de la DTerNC
02-2017
Décision n° 2017-58
Décision portant nomination du président et du secrétaire du CLAS
02-2017
Délibération 2017-01
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2016
02-2017
Délibération 2017-02
Approbation du compte financier 2016 et du compte de bilan