Elaboration des bilans ex post pour les projets routiers

Elaboration des bilans ex post pour les projets routiers

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Ce guide propose des outils pour mener les analyses nécessaires à l’élaboration d’un bilan ex post pour une infrastructure routière.

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Description

L’article 14 de la LOTI et son décret d’application de 1984 imposent de réaliser un bilan a posteriori des effets d’un projet routier, 3 à 5 ans après sa mise en service. Ces bilans ex post ont pour objectif de comparer les prévisions faites dans le dossier d’enquête préalable à la DUP aux observations réelles en termes de déplacements, de coûts de l’opération, d’effets sur le territoire puis, à partir de 1992 et la signature de la circulaire Bianco, d’insertion environnementale. Ce retour d’expérience permet notamment d’améliorer les pratiques pour les futures évaluations de projets.

Ce guide propose des outils pour mener les analyses nécessaires à l’élaboration d’un bilan ex post pour une infrastructure routière. Il s’adresse à la fois aux maîtres d’ouvrages des bilans ex post (qui sont aussi les maîtres d’ouvrages des projets évalués a posteriori, à qui incombe la responsabilité de produire les bilans) et aux maîtres d’œuvre. Il doit permettre de capitaliser les bonnes pratiques en la matière (organisation de la production, méthodes mises en œuvre, formats de présentation adaptés, ...), qui ont pu être identifiées grâce aux avis rendus par le Sétra sur les bilans ex post de projets routiers, aux rapports établis par le CGEDD et à l’analyse transversale des bilans ex post réalisée par le Sétra.

Sommaire

 


Avant-propos
Introduction

Chapitre 1 : mise en œuvre et contenu du bilan ex post

  • Modalités de réalisation d’un bilan ex post
  •  Contenu du bilan ex post

Chapitre 2 :le volet « Contribution de l’infrastructure au développement du territoire »du bilanex post

  •  Préambule
  • Thèmes analysés dans le bilan ex post
  • Quelques méthodes d’analyse à mettre en œuvre dans le bilan ex post
  • Outils à disposition pour la réalisation du bilan ex post

Chapitre 3 : le volet « Transport et économie de l’opération » du bilan ex post

  • Préambule
  • Analyse des coûts
  • Analyse des trafics
  •  Analyse de sécurité routière
  • Analyse des conditions de circulation
  •  Analyse de la rentabilité socio-économique
  • Analyse de la rentabilité financière (pour les opérations concédées)

Chapitre 4 : le volet « Environnement   » du bilan ex post

  • Préambule
  • Les questions essentielles de l’évaluation environnementale ex post
  • Méthodes pour l’évaluation environnementale
  • Moyens et outils à disposition pour l’évaluation environnementale
  • Exemple de bilan environnemental ex post

Chapitre 5 : recommandations et conclusion

Annexes


 

 

Détails
Titre
Elaboration des bilans ex post pour les projets routiers - Papier
Référence
SKU1814045474
Numéro ISRN
Date de disponibilité
Editeur
Cerema (ex-Setra)
Numéro ISBN
978-2-11-128046-5
Date de parution
Réf. Cerema
1131
Nombre de pages
94 pages
Langue de la publication
Français
Type d'auteur
Oeuvre à auteur unique
Auteur
SETRA
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