Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations

Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations

Recommandations pour une prise en compte, des prémices du projet à l'exploitation des ouvrages

Le présent guide, à destination des maîtres d’ouvrages et de leur appui technique, porte sur la démarche de prise en compte des enjeux écologiques dans les projets de travaux, et plus globalement d’interventions, sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation.

Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations
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Description

Guide de bonnes pratiques, il vise à aider les maîtres d’ouvrage à assurer une juste prise en compte des enjeux écologiques, à optimiser le calendrier de leurs projets, ainsi qu’à faciliter l’autorisation administrative et la réalisation des travaux relatifs aux systèmes d’endiguements et aménagements hydrauliques. Il établit un lien avec la démarche PAPI (programme d’actions de prévention des inondations), et le nouveau cahier des charges PAPI 3 2021, dans le cadre d’une approche globale et intégrée et aborde plus précisément le sujet des systèmes d’endiguement.
Cette publication s’inscrit en complémentarité avec les publications existantes traitant des ouvrages hydrauliques (notamment celles relatives aux études de dangers des systèmes d’endiguement) et du dispositif PAPI, que le lecteur est invité à consulter en tant que de besoin.

https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/etude-dangers-systemes-endiguement

Sommaire

Avant-propos

Introduction

Remarques préliminaires

1. Considérations générales : prévention des inondations et enjeux écologiques

        1.1    Les projets d’ouvrages de prévention des inondations : définition et cadre
        1.2    Enjeux écologiques et ouvrages de protection contre les inondations

2. La démarche de prise en compte des incidences d’un projet sur l’environnement

        2.1    Principes de prise en compte des enjeux écologiques

3. Les composantes de la démarche de projet

        3.1    Cadres réglementaires associés à la démarche de projet
        3.2    Principaux acteurs du projet
        3.3    Grands principes d’articulation des différentes démarches

4. Méthode d’application de la démarche de prise en compte des incidences sur l’environnement à la démarche de projet

        4.1    Chronogramme récapitulatif de l’articulation des démarches
        4.2    Définition du programme du projet
        4.3    Choix d’un maître d’œuvre
        4.4    Phase d’études préliminaires
        4.5    Phase d’études d’avant-projet
        4.6    Phase d’études de projet
        4.7    Dossier (s) de demande d’autorisation (s)
        4.8    Phase de marchés de travaux
        4.9    Phase de travaux
        4.10  Bilan des travaux et suivis
        4.11  Maintenance/entretien et exploitation

Synthèse/conclusion

Annexes

I. Abréviations employées

II. Les données et procédures relatives à l’existant

        II.1    Les espaces
        II.2    Les corridors, les trames vertes et bleues
        II.3    Les espèces
        II.4    Les habitats

III. La réalisation des inventaires

        III.1    L’inventaire et la description des habitats
        III.2    L’inventaire des espèces

IV. Parallèle entre études préalables à la production d’une étude de dangers et éléments de prise en compte de l’environnement

V. Références et ressources bibliographiques

Détails
Titre
Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations
Réf. Cerema
FC21-07
Numéro ISBN
978-2-37180-538-5
Nombre de pages
124 pages
Numéro ISSN
2276-0164
Référence
SKU2139294496
Editeur
Cerema
Nombre de pages
124 pages
Langue de la publication
Français
Référence bibliographique
Cerema. Enjeux écologiques et ouvrages de prévention des inondations. Bron : Cerema, 2021. Collection Références.
ISBN : 9xxxxxxxxxxxxxx
Type d'auteur
Oeuvre collective
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