gestion du risque cavités souterraines

La gestion du risque cavités souterraines

Guide à l'usage des collectivités

Collection
Références

Le présent guide, destiné principalement aux élus et aux services techniques des collectivités a vocation à faire émerger des stratégies locales de gestion du risque à l’échelon communal ou intercommunal.

Il s’inscrit dans le Plan national pour la prévention des risques liés aux effondrements de cavités souterraines mis en œuvre de 2013 à 2015 par le Ministère de la transition écologique et solidaire.

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Description

Le présent guide, destiné principalement aux élus et aux services techniques des collectivités a vocation à faire émerger des stratégies locales de gestion du risque à l’échelon communal ou intercommunal. Il s’inscrit dans le Plan national pour la prévention des risques liés aux effondrements de cavités souterraines mis en œuvre de 2013 à 2015 par le Ministère de la transition écologique et solidaire.

Il comprend les bases techniques sur le risque associé aux cavités souterraines ainsi que les éléments nécessaires pour gérer territorialement le risque cavités : cadre juridique, responsabilités des maires (en lien avec leurs pouvoirs de police), devoirs et pouvoirs vis-à-vis de la prévention de ce risque. Les outils financiers mobilisables pour mener des actions de prévention et des opérations de mise en sécurité sont également présentés.

Le coeur du guide est consacré à la gestion territoriale du risque cavités, sur les différents aspects de la prévention :
connaissance des cavités et du risque associé, prise en compte dans l’aménagement du territoire et la gestion de l’urbanisme, information du citoyen, planification et gestion d’un événement.

Si l’objectif principal du guide est d’aider les collectivités à gérer le risque cavités souterraines, il est également destiné à servir de trame pour la rédaction de guides territoriaux de gestion du risque cavités adaptés au contexte local de chaque collectivité.

Sommaire

Introduction

PREMIÈRE PARTIE Le risque cavités souterraines
1.1 Les cavités souterraines
1.2 La dégradation des cavités souterraines : phénomènes et conséquences
sur les biens et les personnes
1.3 Quels risques associés aux cavités souterraines ?
1.4 Les spécificités locales

DEUXIÈME PARTIE Le maire et les collectivités : quelles responsabilités ?
2.1 Le régime juridique des cavités et des carrières souterraines abandonnées
2.2 Les responsabilités du maire
2.3 L’application des responsabilités du maire
2.4 Synthèse des missions du Maire
2.5 Quelles responsabilités pour les autres acteurs ?

TROISIÈME PARTIE Le maire et la gestion du risque associé aux cavités
3.1 La connaissance des cavités et l’analyse du risque
3.2 La prise en compte des cavités dans l’aménagement du territoire et l’urbanisme
3.3 L’obligation d’information préventive
3.4 Que faire face aux effondrements de terrain ?
3.5 La mise en sécurité d’un site

QUATRIÈME PARTIE Les outils financiers à disposition du maire
4.1 Le Fonds de prévention des risques naturels majeurs
4.2 Les Fonds européens
4.3 D’autres financements possibles
4.4 À qui s’adresser pour une demande de subvention ?

CINQUIÈME PARTIE Pour aller plus loin
5.1 Documentation technique
5.2 Documentation pratique
5.3 Documentation administrative et juridique
5.4 Sites et portails Internet

Glossaire

Annexe : liste des sigles et acronymes

 

Détails
Titre
La gestion du risque cavités souterraines
Réf. Cerema
RF18023617
Numéro ISBN
978-2-37180-236-0
Nombre de pages
118 pages
Référence
SKU1816185920
Editeur
Cerema
Auteur collectif
Cerema
Date de parution
Nombre de pages
118 pages
Langue de la publication
Français
Type d'auteur
Oeuvre collective
Auteur
Cerema

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La gestion du risque cavités souterraines
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RF18023617
Numéro ISBN
978-2-37180-236-0
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