Suivi environnemental des aménagements portuaires et littoraux - Guide de recommandations

Suivi environnemental des aménagements portuaires et littoraux

Guide de recommandations

Collection
Références

Ce guide présente les différents aspects de l'environnement littoral, les aménagements maritimes et leurs impacts ainsi que le contexte réglementaire.

Description

Après un 1er chapitre présentant les différents aspects de l'environnement littoral, les aménagements maritimes et leurs impacts ainsi que le contexte réglementaire, l'ouvrage détaille, dans le chapitre 2, les outils permettant de mettre en œuvre un programme de suivi environnemental.

Le chapitre 3 comprend 14 fiches thématiques apportant des recommandations d'ordre technique, pratiques et réglementaires pour chaque composante à suivre dans 3 milieux : physique, vivant terrestre et vivant aquatique.

Enfin des annexes complètent la compréhension de certains aspects développés dans le 1er chapitre et un glossaire reprend la définition des termes spécifiques rencontrés, ainsi que la significations des sigles et acronymes.

Sommaire

Préface
Sommaire
Introduction

CHAPITRE 1 : Généralités

  • 1.1 L'environnement littoral
    • 1.1.1 Notions d’écologie côtière
      • 1.1.1.2 Les organismes marins
      • 1.1.1.3 Influence de la qualité des eaux marines et des sédiments sur les organismes
      • 1.1.1.4 Le cas particulier des estuaires
      • 1.1.1.5 Le cas particulier des zones humides
    • 1.1.2 Fonctionnalité des habitats
      • 1.1.2.1 Maintien de la biodiversité
      • 1.1.2.2 Nourricerie ou nurserie
      • 1.1.2.3 Frayère
  • 1.2 Les aménagements maritimes et leurs impacts
    • 1.2.1 Les différents types d'aménagements
    • 1.2.2 Les impacts des aménagements maritimes
  • 1.3 Le contexte réglementaire
    • 1.3.1 La loi sur la protection de la nature de 1976 et l’étude d’impact
    • 1.3.2 La loi sur l’eau (codifiée aux articles L.210-1 et suivants du code de l'environnement)
    • 1.3.3 L’autorisation des aménagements portuaires
    • 1.3.4 L'autorisation des aménagements sur le domaine public maritime naturel
    • 1.3.5 L’évaluation des incidences des projets sur les sites NATURA 2000
    • 1.3.6 La concertation
    • 1.3.7 Le suivi environnemental dans la réglementation

CHAPITRE 2 : Mise en oeuvre d’un suivi environnemental

  • 2.1 Les objectifs du suivi
  • 2.2 La conception du programme de suivi
    • 2.2.1 État des connaissances
      • 2.2.1.1 Établissement de l'état zéro
      • 2.2.1.2 Détermination des enjeux environnementaux du projet
    • 2.2.2 Identification des composantes environnementales à suivre
    • 2.2.3 Cadrage spatio-temporel
      • 2.2.3.1 L’échelle spatiale
        • 2.2.3.1.1 Délimitation de la zone de suivi
        • 2.2.3.1.2 Les différentes échelles de suivi
      • 2.2.3.2 L’échelle temporelle
    • 2.2.4 Les outils de gestion
      • 2.2.4.1 Cartographie, géomatique
        • 2.2.4.1.1 Les cartes des dossiers d’autorisation
        • 2.2.4.1.2 Les données des organismes ressources
          • 2.2.4.1.2.1 Les experts et les ressources cartographiques
          • 2.2.4.1.2.2 Les sources de données cartographiques par thématique
          • 2.2.4.1.3 Les Systèmes d’Information Géographique (SIG)
          • 2.2.4.1.4 Conclusion : recommandations
      • 2.2.4.2 Gestion de la bibliographie
      • 2.2.4.3 Gestion des compétences
  • 2.3 La mise en place du programme de suivi
    • 2.3.1 Procédures administratives liées à la demande d’autorisation
    • 2.3.2 Mise en place du programme de suivi environnemental
  • 2.4 L'évaluation du suivi
    • 2.4.1 Évaluation initiale du suivi
    • 2.4.2 Évaluation périodique du suivi
      • 2.4.2.1 Le contenu
      • 2.4.2.2 La méthode
    • 2.4.3 Évaluation finale du suivi
      • 2.4.3.1 Le contenu
      • 2.4.3.2 La méthode
    • 2.4.4 Conclusion

CHAPITRE 3 : Méthodes et techniques de suivi environnemental

  • 3.1 Introduction
  • 3.2 Milieu physique
    • 3.2.1 Hydraulique
    • 3.2.2 Bathymétrie/Topographie des fonds
    • 3.2.3 Érosion /Géomorphologie
    • 3.2.4 Qualité des sédiments
    • 3.2.5 Qualité des eaux littorales
  • 3.3 Milieu vivant terrestre
    • 3.3.1 Flore et végétation littorales
    • 3.3.2 Faune littorale terrestre
  • 3.4 Milieu vivant aquatique
    • 3.4.1 Milieu pélagique
      • 3.4.1.1 Plancton
      • 3.4.1.2 Zooplancton
      • 3.4.1.3 Poissons
      • 3.4.1.4 Mammifères marins
    • 3.4.2 Milieu benthique
      • 3.4.2.1 Milieu benthique en substrats meubles
        • 3.4.2.1.1 Invertébrés
        • 3.4.2.1.2 Poissons
        • 3.4.2.1.3 Les herbiers de Zostères
        • 3.4.2.1.4 Les bancs de maërl
      • 3.4.2.2 Milieu benthique en substrats durs
        • 3.4.2.2.1 Macroinvertébrés intertidaux
        • 3.4.2.2.2 Les macroalgues

ANNEXE 1 : Les outils de protection du littoral
ANNEXE 2 : Domaine Public Maritime Naturel (DPMN) et limites administratives des eaux littorales Glossaire

Détails
Titre
Suivi environnemental des aménagements portuaires et littoraux - PDF
Référence
SKU1829194498
Numéro ISSN
2276-0164
Editeur
Cerema (ex-Cetmef)
Numéro ISBN
978-2-11-129360-1
Date de parution
Réf. Cerema
C 12.02
Nombre de pages
150 pages
Langue de la publication
Français
Type d'auteur
Oeuvre à auteur unique
Auteur
Philippe Raujouan (Direction technique Eau, mer et fleuves)
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