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Mot-clé

réglementation environnementale

Le thème réglementation environnementale est une des problématiques sur lesquelles le Cerema, en tant qu'expert sur les problématiques d'environnement, d'infrastructure, de climat et d'énergie, vous propose de vous accompagner. Retrouvez ci-dessous toutes les actualités sur le thème réglementation environnementale.

Webinaire "Comment la RE 2020 va-t-elle faire évoluer vos pratiques ?" du Cerema, Cd2e et Dreal Hauts-de-France du 14 septembre 2021

3 novembre 2021
Des professionnels du bâtiment ont pu échanger leurs points de vue respectifs sur l’évolution de leurs pratiques, occasionnée par l’entrée en vigueur de cette nouvelle règlementation

Webinaire "RE2020 : les enjeux – Premières clés de lecture et décryptage" du Cerema, Cd2e et Dreal Hauts-de-France le 17 juin 2021

23 juillet 2021
Avec 135 participants, ce premier webinaire a rencontré un franc succès ! Les questions ont été riches et ont traité de divers sujets : analyse du cycle de vie, fiches de déclaration environnementales et sanitaires, matériaux, énergies, etc...

Mise en œuvre la RE2020 : un webinaire avec les explications techniques du Cerema

27 mai 2021
Le 25 mai, la DREAL PACA a organisé un webinaire pour présenter les changements introduits par la Réglementation Environnementale 2020 (RE2020) concernant les bâtiments. Le Cerema est intervenu pour expliquer concrètement comment procéder, notamment pour calculer les différents (…)

Le Cerema vous guide dans vos opérations de construction à faible impact carbone en vue de la RE 2020

26 mai 2020
Pour accompagner l’arrivée de la RE 2020, le Cerema met à disposition des acteurs du bâtiment un guide sur la conduite d’une opération à faible impact carbone, élaboré avec Tribu Energie pour le compte de l’ADEME et la DREAL Pays de la Loire et mis à jour en mai 2020.

Décryptage : l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" - Contexte

12 mai 2020
L’arrêté sur la prévention, la réduction et la limitation des nuisances lumineuses du 27 décembre 2018 prescrit de nouvelles obligations réglementaires de gestion de l’éclairage. Ce dossier du Cerema résume le contenu des différents articles de cet arrêté. Des éléments de contexte sont (…)

Résultats de l'expérimentation E+C- en Bretagne : une présentation le 19 novembre 2019 à Rennes

23 octobre 2019
Le Cerema, Tribu Energie, l’ADEME et la DREAL Bretagne présenteront les enseignements issus des 2 années d’expérimentation E+C-, à destination des maîtres d’ouvrage, bureaux d’études, architectes, entreprises...

E+C-: Evaluation énergie et carbone de 20 bâtiments en Pays de la Loire

24 septembre 2019
De 2018 à 2019, le Cerema et Tribu Energie ont réalisé 20 études E+C- sur des projets de construction situés en Pays de la Loire, dans le cadre du programme OBEC de l'ADEME.

Bâtiment: le Cerema et l'expérimentation E+ C- (Energie +, Carbone-)

6 septembre 2019
Afin de favoriser la construction de bâtiments à énergie positive et à faible empreinte carbone (E+C-), le Cerema contribué dans quatre régions à l'expérimentation E+C-: des dizaines de bâtiments ont été modélisés et accompagnés depuis 2017. Les résultats ont permis d'alimenter les (…)

Le calendrier de mise en vigueur des dispositions détaillées dans l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" (article 8)

2 juillet 2019
L’arrêté sur la prévention, la réduction et la limitation des nuisances lumineuses (27 décembre 2018) prescrit de nouvelles obligations réglementaires de gestion de l’éclairage. Ce dossier du Cerema résume le contenu des différents articles de cet arrêté. L'article 8 s'attache à (…)

Les cas spécifiques des sites astronomiques et des zones à enjeu de biodiversité détaillés dans l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" (articles 4 et 6)

25 juin 2019
Les différents espaces distingués dans l'article 4 de l'arrêté ministé

Les prescriptions techniques et les contrôles de conformité détaillés dans l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" (articles 3 et 5)

25 juin 2019
Le premier paragraphe de l'article 3 justifie les prescription

Les plages horaires d'extinction détaillées dans l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" (article 2)

25 juin 2019
L’article 2 définit des conditions temporelles po

Les différentes catégories d'installations d'éclairage définies dans l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" (article 1)

25 juin 2019
Article 1er : Définition des catégories d’installations d’éclairage
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