11 - 2024

Délibération n° 2024-32 du Conseil d'Administration

Composition de la commission consultative des marchés

11 - 2024

Délibération n° 2024-35 du Conseil d'Administration

Convention d'application 2024-2026 pour la mise en oeuvre des contributions de la Caisse des dépôts au programme d'accélération de la réutilisation des eaux usées traitées en littoral.

11 - 2024

Décision n° 2024-97

Décision donnant délégation de pouvoir à un agent de la direction territoriale Centre-Est en matière d’hygiène et de sécurité au travail

11 - 2024

Décision n° 2024-96

Décision donnant délégation de signature à Madame Sophie Houzet, directrice de la mission Fabric’O à la direction générale du Cerema, pour signer les statuts du LDT CitiVERSE EDIC

10 - 2024

Délibération n° 2024-19 du Conseil d'Administration

Approbation du procès verbal de la séance du 25 juin 2024

10 - 2024

Délibération n° 2024-22 du Conseil d'Administration

Délégation de pouvoir au directeur général pour la signature de la convention de subvention pour le projet d’assistance à maîtrise d’ouvrage du Cerema à LEMA, dans le cadre de la réalisation d’études et d’opérations d’eau potable et d’assainissement sous maîtrise d’ouvrage du LEMA.

10 - 2024

Délibération n° 2024-25 du Conseil d'Administration

Marché en quasi-régie entre les Agences de l’eau et le Cerema portant sur le déploiement de la mesure 18 du Plan Eau pour la période 2024-2026

10 - 2024

Délibération n° 2024-20 du Conseil d'Administration

Approbation du projet stratégique 2025-2028

10 - 2024

Délibération n° 2024-23 du Conseil d'Administration

Avenant numéro 1 à la convention relative à l’activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGALN – Année 2024

10 - 2024

Délibération n° 2024-26 du Conseil d'Administration

Approbation des demandes d'adhésion au Cerema des collectivités territoriales et de leurs groupements

10 - 2024

Délibération n° 2024-21 du Conseil d'Administration

Approbation du budget rectificatif n°1 pour 2024

10 - 2024

Délibération n° 2024-24 du Conseil d'Administration

Délégation au directeur général pour signer le contrat constitutif de création du GIE CUBE logement