Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
06-2026
Décision n° 2026-38
Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction territoriale Outre-Mer, ordonnateur secondaire
06-2026
Décision n° 2026-35
Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction territoriale Méditerranée,
ordonnateur secondaire
06-2026
Décision n° 2026-41
Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction technique Risques, eaux et mer du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
06-2026
Décision n° 2026-34
Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction technique Territoires et ville du
Cerema
06-2026
Délibération n° 2026-11 du Conseil d'Administration
Approbation des demandes d’adhésion des collectivités territoriales et de leurs groupements au Cerema
06-2026
Délibération n° 2026-06 du Conseil d'Administration
Convention relative à l'activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGAMPA - Année 2026
06-2026
Délibération n° 2026-09 du Conseil d'Administration
Convention relative à l’activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGPR - Année 2026
06-2026
Décision n° 2026-32
Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction territoriale Centre-Est à des agents placés sous son autorité
06-2026
Délibération n° 2026-07 du Conseil d'Administration
Convention relative à l’activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGALN - Année 2026
06-2026
Délibération n° 2026-10 du Conseil d'Administration
BUDGET RECTIFICATIF n°1 2026
06-2026
Délibération n° 2026-08 du Conseil d'Administration
Convention relative à l’activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGITM - Année 2026
05-2026
Décision n° 2026-29
Décision portant organisation du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement