10 - 2025

Décision n° 2025-70

Décision portant nomination du président, du vice-président et du secrétaire du comité local d’action sociale de la direction territoriale Hauts-de-France du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environne-ment, la mobilité et l'aménagement

10 - 2025

Décision n° 2025-67

Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Hauts-de-France, ordonnateur secondaire

10 - 2025

Décision n° 2025-69

Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Hauts-de-France du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

10 - 2025

Délibération n° 2025-15 du Conseil d'Administration

Approbation du budget rectificatif n° 1 pour 2025

10 - 2025

Délibération n° 2025-18 du Conseil d'Administration

Approbation de la création du Groupement d'intérêt public Foncier +

10 - 2025

Délibération n° 2025-16 du Conseil d'Administration

Approbation de l'addendum du Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière

10 - 2025

Délibération n° 2025-19 du Conseil d'Administration

Approbation des demandes d'adhésion des collectivités territoriales et de leurs groupements au Cerema

10 - 2025

Décision n° 2025-68

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Hauts-de-France

10 - 2025

Délibération n° 2025-14 du Conseil d'Administration

Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2025

10 - 2025

Délibération n° 2025-17 du Conseil d'Administration

Barème de la contribution annuelle des collectivités territoriales et de leurs groupements adhérents

10 - 2025

Décision n° 2025-57

Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Occitanie, ordonnateur secondaire

10 - 2025

Décision n° 2025-58

Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Sud-Ouest, ordonnateur secondaire