Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
04-2024
Décision n° 2024-39
Décision portant désignation des représentants de l’administration et du personnel
du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
appelés à siéger en formation plénière des conseils médicaux départementaux
04-2024
Délibération n° 2024-10 du Conseil d'administration
Convention relative à l'activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGITM - Année 2024
04-2024
Délibération n° 2024-11 du Conseil d'administration
Convention relative à l’activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGPR - Année 2024
04-2024
Délibération n° 2024-12 du Conseil d'Administration
Approbation de demandes d’adhésion au Cerema
04-2024
Décision n° 2024-38
Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel
au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction technique Infrastructures de transport et matériaux
04-2024
Décision n° 2024-36
Décision portant nomination du directeur par intérim de l’agence de Nancy de la direction territoriale Est du Cerema
04-2024
Décision n° 2024-34
Décision portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels contractuels du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
04-2024
Décision n° 2024-33
Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel
au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Méditerranée
04-2024
Décision n° 2024-32
Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction technique Risques, eaux et mer du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
04-2024
Décision n° 2024-35
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Normandie Centre, ordonnateur secondaire
03-2024
Décision n° 2024-29
Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel
au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Occitanie
03-2024
Décision n° 2024-31
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement