03 - 2024

Délibération n° 2024-02

Approbation du rapport d'activité 2023

03 - 2024

Délibération n° 2024-05

Délibération sur la prise de connaissance du Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière, approbation de la politique immobilière et compléments à apporter au SPSI en vue d'un prochain vote

03 - 2024

Délibération n° 2024-08

Adhésion à l'LTD-CitiVERSE-EDIC basé à Valence (Espagne)

03 - 2024

Délibération n° 2024-03

Approbation du compte financier 2023

03 - 2024

Délibération n° 2024-06

Protocole transactionnel Cerema - OTCE

03 - 2024

Délibération n° 2024-09

Approbation de demandes d'adhésion au Cerema

03 - 2024

Délibération n° 2024-01

Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2023

03 - 2024

Délibération n° 2024-04

Délégation de pouvoir au directeur général pour l'attribution des marchés de gestion des déplacements professionnels des agents du Cerema et de gestion des ordres de mission et des états de frais et prestations associées

03 - 2024

Délibération n° 2024-07

Convention relative à l'activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGALN - Année 2024

03 - 2024

Décision n° 2024-28

Décision portant désignation des représentants du personnel au conseil scientifique et technique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

03 - 2024

Décision n° 2024-27

Décision donnant délégation de signature à Monsieur Nicolas Birouste en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités du BNTRA

03 - 2024

Décision n° 2024-26

Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction technique Territoires et ville, ordonnateur secondaire