Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
12-2025
Délibération n° 2025-24 du Conseil d'administration
Conditions générales d'achat pour les achats en dessous de 40 000 € HT
12-2025
Délibération n° 2025-27 du Conseil d'administration
Programmation annuelle 2026
12-2025
Délibération n° 2025-22 du Conseil d'administration
Evolutions de la politique tarifaire 2026
12-2025
Délibération n° 2025-25 du Conseil d'administration
Convention de coordination territoriale "Paris Est Partenaires"
12-2025
Délibération n° 2025-28 du Conseil d'administration
Approbation des demandes d'adhésion des collectivités territoriales et de leurs groupements au Cerema
11-2025
Décision n° 2025-80
Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction technique Risques, eaux et mer du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
11-2025
Décision n° 2025-79
Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Sud-Ouest du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
11-2025
Décision n° 2025-77
Décision portant nomination du chef par intérim du groupe partage de la voirie et sécurité routière du département mobilité de la direction territoriale Ile-de-France du Cerema
11-2025
Décision n° 2025-61
Décision portant nomination du régisseur par intérim
11-2025
Décision n° 2025-74
Décision portant organisation du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
11-2025
Décision n° 2025-75
Décision donnant délégation de pouvoir en matière de signature des certificats de marquage CE à des agents de la direction technique Infrastructures de transport et matériaux
11-2025
Décision n° 2025-76
Décision relative au dossier individuel des agents publics et à sa gestion sur support électronique
au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement