Bulletin officiel

Approbation des demandes d'adhésion des collectivités territoriales et de leurs groupements au Cerema

Décision fixant la date et les modalités de l’élection des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements au conseil d’administration et au conseil stratégique du Cerema

Décision fixant la composition des collèges électoraux pour l’élection des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements au conseil d’administration et au conseil stratégique du Cerema

Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction territoriale Méditerranée, ordonnateur secondaire

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Occitanie

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction technique Infrastructures de transport et matériaux

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Est

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Normandie-Centre

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du périmètre : agence comptable, direction générale, secrétariat général, directions fonctionnelles et transversales et direction territoriale Outre-Mer

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement et à la formation spécialisée du comité en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Sud-Ouest

Décision fixant la liste des organisations syndicales représentatives habilitées à désigner les représentants du personnel et le nombre de ces représentants au sein des comités locaux d’action sociale du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement