09 - 2018

Décision n° 2018-308

Décision donnant délégation de signature au directeur et à certains agents de la direction territoriale Sud-Ouest en matière de recrutement et de gestion des membres du corps des adjoints administratifs des administrations de l’État affectés au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

09 - 2018

Décision n° 2018-311

Décision donnant délégation de signature au directeur et à certains agents de la direction territoriale Sud-Ouest en matière de gestion des agents contractuels relevant des articles 4 à 6 septies de la loi 84-16 du 11 janvier 1984 recrutés par contrat à durée déterminée par le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

09 - 2018

Décision n° 2018-322

Décision portant désignation des membres du comité technique spécial de service de la direction territoriale Sud-Ouest

09 - 2018

Décision n° 2018-321

Décision portant désignation d’ordonnateurs secondaires au sein du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

09 - 2018

Décision n° 2018-309

Décision donnant délégation de signature au directeur et à certains agents de la direction territoriale Sud-Ouest pour la gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

09 - 2018

Décision n° 2018-312

Décision donnant délégation de signature à certains agents de la direction territoriale Sud-Ouest en matière d’autorisations d’absence, de congés annuels et administratifs concernant les agents relevant du ministre chargé du développement durable, les membres du corps des adjoints administratifs des administrations de l’État et les ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

09 - 2018

Décision n° 2018-323

Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction territoriale Sud-Ouest

09 - 2018

Décision n° 2018-318

Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

09 - 2018

Décision n° 2018-307

Décision donnant délégation de signature au directeur et à certains agents de la direction territoriale Sud-Ouest en matière de gestion des agents relevant du ministre chargé du développement durable affectés au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

09 - 2018

Décision n° 2018-310

Décision donnant délégation de signature au directeur et à certains agents de la direction territoriale Sud-Ouest en matière de gestion des ouvriers des parcs et ateliers affectés au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

09 - 2018

Décision n° 2018-313

Décision portant nomination du responsable de la sécurité des systèmes d’information de la direction territoriale Sud-Ouest

09 - 2018

Décision n° 2018-324

Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Sud-Ouest