Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
12-2025
Décision n° 2025-83
Décision portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels contractuels du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
12-2025
Décision n° 2025-84
Décision portant prolongation de la durée de validité des ordres de mission permanents
et des autorisations d’utilisation des véhicules de service des agents du Cerema
affectés à la direction territoriale Normandie-Centre
12-2025
Décision n° 2025-82
Décision relative à la modification du règlement intérieur du temps de travail du Cerema
11-2025
Décision n° 2025-81
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Ouest, ordonnateur secondaire
11-2025
Décision n° 2025-71
Décision donnant délégation de signature à certains agents de la direction territoriale Normandie-Centre en matière de santé et sécurité au travail
11-2025
Décision n° 2025-78
Décision donnant délégation de signature au directeur de la direction de l’administration et des finances et à la directrice de l’immobilier
11-2025
Décision n° 2025-79
Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Sud-Ouest du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
11-2025
Décision n° 2025-80
Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction technique Risques, eaux et mer du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
11-2025
Décision n° 2025-77
Décision portant nomination du chef par intérim du groupe partage de la voirie et sécurité routière du département mobilité de la direction territoriale Ile-de-France du Cerema
11-2025
Décision n° 2025-61
Décision portant nomination du régisseur par intérim
11-2025
Décision n° 2025-75
Décision donnant délégation de pouvoir en matière de signature des certificats de marquage CE à des agents de la direction technique Infrastructures de transport et matériaux
11-2025
Décision n° 2025-76
Décision relative au dossier individuel des agents publics et à sa gestion sur support électronique
au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement