10 - 2026

Délibération n° 2026-13 du Conseil d'Administration

Budget rectificatif n°2 2026

10 - 2026

Délibération n° 2026-16 du Conseil d'administration

Adoption des conditions générales d'achat pour les achats passés en dessous de 60 000 € HT

10 - 2026

Délibération n° 2026-14 du Conseil d'administration

Délégation de pouvoir au directeur général pour l'attribution du marché ayant pour objet la fourniture de titres restaurant au profit des agents du Cerema et prestations de services associées

10 - 2026

Délibération n° 2026-17 du Conseil d'administration

Délégation de pouvoir du conseil d'administration au Directeur Général

10 - 2026

Délibération n° 2026-15 du Conseil d'administration

Adhésion à des marchés supérieurs à 1 million d'euros passés par la Direction des achats de l'Etat (DAE) et la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms, pour les collectivités, par les collectivités (CANUT) et non soumis à avis préalable de la commission consultative des marchés

10 - 2026

Délibération n° 2026-18 du Conseil d'administration

Approbation des demandes d'adhésion des collectivités territoriales et de leurs groupements au Cerema

10 - 2026

Décision n° 2026-84

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction technique Risques, eaux et mer

09 - 2026

Décision n° 2026-83

Décision donnant délégation de pouvoir à un agent de la direction territoriale Centre-Est en matière de santé et sécurité au travail

09 - 2026

Décision n° 2026-82

Décision donnant délégation de pouvoir en matière de santé et sécurité au travail

09 - 2026

Décision n° 2026-81

Décision portant nomination du directeur adjoint par intérim de la direction territoriale Ile-de-France

09 - 2026

Décision n° 2026-80

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Hauts-de-France

09 - 2026

Décision n° 2026-79

Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Hauts-de-France du Cerema