Bulletin officiel

Décision précisant les conditions d’accès des organisations syndicales aux technologies de l’information et de la communication au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

Décision fixant la composition des jurys pour l’organisation d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’État (AAAE) au titre de l’année 2017

Décision portant délégation de signature à certains agents de la DTecITM en matière d’hygiène et de sécurité au travail

Décision autorisant l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’État au titre de l’année 2017

Décision donnant délégation de signature au directeur de la DterOuest pour signer la convention cadre d’innovation et de recherche « Au service d’une transition énergétique, écologique et sociétale du territoire métropolitain nantais » Période 2017 – 2020

Décision donnant délégation de signature au directeur scientifique et technique et des relations européennes et internationales pour signer la convention attributive de subvention relative à la mise en œuvre du projet « Données historiques pour l’avenir des littoraux ouest africains »

Convention-cadre avec Nantes Métropole

Décision portant création de l’équipe-projet de recherche Acoustique de l’environnement au sein de la direction territoriale Est et nomination de son responsable

Décision portant nomination du président et du secrétaire du CLAS

Approbation du compte financier 2016 et du compte de bilan

Approbation du compte financier 2016 et du compte de bilan

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2016