Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
02-2025
Décision n° 2025-08
Décision donnant délégation à Monsieur Yannis Cesarin pour signer un bail commercial
01-2025
Décision n° 2025-05
Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel
au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Sud-Ouest
01-2025
Décision n° 2025-01
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
12-2024
Décision n° 2024-103
Décision portant nomination du président, du vice-président et du secrétaire du comité local d’action sociale de la direction territoriale Sud-Ouest du Cerema
12-2024
Décision n° 2024-102
Décision portant nomination du président, du vice-président et du secrétaire
de la commission d’orientation pour l’action sociale du Cerema
12-2024
Décision n° 2024-98
Décision donnant délégation de pouvoir en matière de santé et sécurité au travail
11-2024
Délibération n° 2024-30 du Conseil d'Administration
Approbation du plan d'actions 2025 en matière de contrôle interne budgétaire et comptable
11-2024
Délibération n° 2024-33 du Conseil d'Administration
Evolutions de la politique tarifaire 2025
11-2024
Délibération n° 2024-36 du Conseil d'Administration
Programme d'activité 2025
11-2024
Délibération n° 2024-27 du Conseil d'Administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2024
11-2024
Délibération n° 2024-31 du Conseil d'Administration
Approbation de l'établissement du siège du Cerema sur le site de Charial
11-2024
Délibération n° 2024-34 du Conseil d'Administration
Délégation de pouvoir au Directeur Général pour la signature de la convention cadre de partenariat dans le cadre de la mise en oeuvre du sous-programme ACTEE CUBE et sa convention d'application