Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
05-2023
Délibération n° 2023-13 du Conseil d'Administration
Approbation du règlement intérieur du Conseil d'Administration
05-2023
Délibération n° 2023-19 du Conseil d'Administration
Approbation de demandes d'adhésion de collectivités territoriales et de leurs groupements
05-2023
Délibération n° 2023-16 du Conseil d'Administration
Commission consultative des marchés
05-2023
Délibération n° 2023-14 du Conseil d'Administration
Remboursement des frais de déplacement des membres du Conseil d'Administration et du Conseil Stratégique, hors représentants de l'Etat et du personnel
05-2023
Délibération n° 2023-17 du Conseil d'Administration
Composition Commission consultative des marchés
04-2023
Procès-verbal n°2023-49
Procès-verbal portant proclamation des résultats de l’élection des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements au Conseil d’administration et au Conseil stratégique du Cerema
04-2023
Décision n° 2023-38
Décision donnant délégation de pouvoir à un agent de la direction territoriale Centre-Est en matière d’hygiène et de sécurité au travail
04-2023
Décision n° 2023-40
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
03-2023
Décision n° 2023-32
Décision fixant la composition des collèges électoraux pour l’élection des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements au conseil d’administration et au conseil stratégique du Cerema
03-2023
Délibération n° 2023-01 du Conseil d'administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2022
03-2023
Délibération n° 2023-06 du Conseil d'administration
Délégation de pouvoir au directeur général pour l'attribution des marchés de challenge d'économies d'énergie pour 100 000 bâtiments de l'Etat (CE3)
03-2023
Délibération n° 2023-09 du Conseil d'administration
Kerguélen Sports Océan : Le centre nautique de demain
Convention attributive d’une subvention n° 3BNaap01 de 515 789 € pour le compte de la Sellor