Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
03-2023
Délibération n° 2023-03 du Conseil d'administration
Approbation du budget rectificatif n°1 pour 2023
03-2023
Délibération n° 2023-08 du Conseil d'administration
Projet de restructuration de Port-la-Forêt
Convention attributive d’une subvention n° 3PPaap06 de 1 000 000 € pour le compte de la SAEM SODEFI (Société Anonyme d’Économie Mixte de Développement du Finistère)
03-2023
Délibération n° 2023-11 du Conseil d'administration
Participation du Cerema à l'association France Géoénergie en qualité de membre fondateur, catégorie "membres partenaires et institutionnels"
03-2023
Décision n° 2023-32
Décision fixant la composition des collèges électoraux pour l’élection des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements au conseil d’administration et au conseil stratégique du Cerema
03-2023
Délibération n° 2023-01 du Conseil d'administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2022
03-2023
Délibération n° 2023-06 du Conseil d'administration
Délégation de pouvoir au directeur général pour l'attribution des marchés de challenge d'économies d'énergie pour 100 000 bâtiments de l'Etat (CE3)
03-2023
Délibération n° 2023-09 du Conseil d'administration
Kerguélen Sports Océan : Le centre nautique de demain
Convention attributive d’une subvention n° 3BNaap01 de 515 789 € pour le compte de la Sellor
03-2023
Délibération n° 2023-05 du Conseil d'administration
Délégation de pouvoir au directeur général pour l'attribution des marchés de construction d'une plateforme R&D brouillard et pluie à Clermont-Ferrand
03-2023
Délibération n° 2023-04 du Conseil d'administration
Approbation des demandes d'adhésion des collectivités territoriales et de leurs groupements au Cerema
03-2023
Délibération n° 2023-02 du Conseil d'administration
Approbation du compte financier 2022
03-2023
Délibération n° 2023-07 du Conseil d'administration
Modernisation des services du Port de Plaisance et de Pêche Ajaccio Tino Rossi en vue d'un tourisme durable
Convention attributive de subvention n° 3PPaap04 de 666 346 € pour le compte de la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Corse
03-2023
Délibération n° 2023-10 du Conseil d'administration
Adhésion à l'association EKITIA qui a vocation à se transformer en GIP