12 - 2022

Délibération n° 2022-21 du Conseil d'Administration

Plan Tourisme Destination France : Conventions attributives de subvention d'un montant supérieur à 500 k€ au titre de la session 2022 de l'appel à projets "Port de Plaisance Exemplaire"

12 - 2022

Délibération n° 2022-19 du Conseil d'Administration

Grille tarifaire 2023

11 - 2022

Décision n° 2022-99

Décision portant création des comités locaux d’action sociale au sein du centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement et fixant leur composition

11 - 2022

Décision n° 2022-97

Décision relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l’élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation des agents instituées au sein du Cerema

10 - 2022

Décision n° 2022-93

Décision Instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels contractuels du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagementi

10 - 2022

DÉLIBÉRATION N° 2022-11 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2022

10 - 2022

DÉLIBÉRATION N° 2022-14 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Approbation du budget rectificatif n° 2 pour 2022

10 - 2022

DÉLIBÉRATION N° 2022-12 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Approbation des conditions générales d'adhésion au Cerema

10 - 2022

DÉLIBÉRATION N° 2022-15 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Attribution du marché relatif à la "Tierce maintenance applicative AVATAR (Analyse et visualisation automatique de données de trafic routier)"

10 - 2022

DÉLIBÉRATION N° 2022-13 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Barème de la contribution annuelle des collectivités territoriales et de leurs groupements adhérents

10 - 2022

Décision n° 2022-84

Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Ouest, ordonnateur secondaire

09 - 2022

Décision n° 2022-83

Décision autorisant l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’Etat au titre de l’année 2023