Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
09-2022
Décision n° 2022-83
Décision autorisant l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’Etat au titre de l’année 2023
09-2022
Décision n° 2022 82
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Sud-Ouest, ordonnateur secondaire
09-2022
Décision n° 2022-75
Décision fixant la date du scrutin pour l’élection des représentants du personnel au conseil scientifique et technique du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
09-2022
Décision n° 2022-74
Décision fixant la date du scrutin pour l’élection des représentants du personnel au conseil d’administration du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
08-2022
Décision n° 2022-71
Décision donnant délégation à des agents de la direction technique Territoires et ville pour signer les actes attributifs de subvention dans le cadre de l’initiative « sentiers de nature » du plan « France relance »
07-2022
Décision n° 2022-60
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
06-2022
Décision n° 2022-59
Décision listant les départements, services, unités ou postes impactés dans le cadre de l’opération de restructuration Cerem’Avenir
06-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-09 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2022
06-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-10 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Délégation de pouvoir au Directeur Général pour l’attribution du marché de recensement et d’évaluation des ouvrages d’art des communes des outre-mer
05-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-07 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Conventions relatives à la mise en oeuvre du Plan de reconquête et de transformation du tourisme : « Destination France »
04-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-08 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du rapport d’activité de l’année 2021
04-2022
Délégation de signature de l'Agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Lionel Blanc
