Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
12-2022
Délibération n° 2022-20 du Conseil d'Administration
Attribution du marché relatif à l'externalisation partielle du support informatique du Cerema ciblant la gestion de proximité des postes de travail et des équipements locaux d'infrastructure
12-2022
Délibération n° 2022-17 du Conseil d'Administration
Approbation du budget rectificatif n° 3 pour 2022
12-2022
Délibération n° 2022-23 du Conseil d'Administration
France vue sur mer : convention attributive de subvention n° 2FVSM0073 pour le compte du Département de la Charente-Maritime
12-2022
Délibération n° 2022-18 du Conseil d'Administration
Approbation du budget initial pour 2023
12-2022
Délibération n° 2022-24 du Conseil d'Administration
Programme d'activité 2023
12-2022
Délibération n° 2022-21 du Conseil d'Administration
Plan Tourisme Destination France :
Conventions attributives de subvention d'un montant supérieur à 500 k€ au titre de la session 2022 de l'appel à projets "Port de Plaisance Exemplaire"
12-2022
Délibération n° 2022-19 du Conseil d'Administration
Grille tarifaire 2023
11-2022
Décision n° 2022-99
Décision portant création des comités locaux d’action sociale au sein du centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement et fixant leur composition
11-2022
Décision n° 2022-97
Décision relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l’élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation des agents instituées au sein du Cerema
10-2022
Décision n° 2022-93
Décision Instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels contractuels du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagementi
10-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-11 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2022
10-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-14 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION