Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
12-2017
Délibération 2017-27
Convention-cadre avec le BRGM
12-2017
Délibération 2017-19
Élection du président du conseil d'administration
12-2017
Délibération 2017-22
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 octobre 2017
12-2017
Délibération 2017-25
Budget rectificatif n°2 de l'année 2017
12-2017
Délibération 2017-20
Élection du vice-président du conseil d'administration
12-2017
Délibération 2017-23
Attribution du marché de prestations d'impression et de façonnage offset et numérique et délégation de pouvoir au directeur général
12-2017
Délibération 2017-26
Budget initial de l'année 2018
12-2017
Décision n° 2017-340
Décision donnant délégation de signature au directeur et à certains agents de la DTerNC en matière de gestion des agents contractuels relevant des articles 4 à 6 septies de la loi 84-16 du 11 janvier 1984 recrutés par contrat à durée déterminée par le Cerema
12-2017
Décision n° 2017-377
Décision donnant délégation de signature au directeur et à certains agents de la DTerEst en matière de recrutement et de gestion des membres du corps des adjoints administratifs des administrations de l’État affectés au Cerema
12-2017
Décision n° 2017-380
Décision donnant délégation de signature au directeur et à certains agents de la DTerEst en matière de gestion des agents contractuels relevant des articles 4 à 6 septies de la loi 84-16 du 11 janvier 1984 recrutés par contrat à durée déterminée par le Cerema
12-2017
Décision n° 2017-415
Décision portant délégation de signature de l’ordonnateur principal en matière de dépenses et de recettes de personnel à titre temporaire
12-2017
Décision n° 2017-338
Décision donnant délégation de signature au directeur et à un agent de la DTerNC pour la gestion des IPEF affectés au Cerema