12 - 2017

Délibération 2017-27

Convention-cadre avec le BRGM

12 - 2017

Délibération 2017-19

Élection du président du conseil d'administration

12 - 2017

Délibération 2017-22

Approbation du procès-verbal de la séance du 4 octobre 2017

12 - 2017

Délibération 2017-25

Budget rectificatif n°2 de l'année 2017

12 - 2017

Délibération 2017-20

Élection du vice-président du conseil d'administration

12 - 2017

Délibération 2017-23

Attribution du marché de prestations d'impression et de façonnage offset et numérique et délégation de pouvoir au directeur général

12 - 2017

Délibération 2017-26

Budget initial de l'année 2018

12 - 2017

Décision n° 2017-340

Décision donnant délégation de signature au directeur et à certains agents de la DTerNC en matière de gestion des agents contractuels relevant des articles 4 à 6 septies de la loi 84-16 du 11 janvier 1984 recrutés par contrat à durée déterminée par le Cerema

12 - 2017

Décision n° 2017-377

Décision donnant délégation de signature au directeur et à certains agents de la DTerEst en matière de recrutement et de gestion des membres du corps des adjoints administratifs des administrations de l’État affectés au Cerema

12 - 2017

Décision n° 2017-380

Décision donnant délégation de signature au directeur et à certains agents de la DTerEst en matière de gestion des agents contractuels relevant des articles 4 à 6 septies de la loi 84-16 du 11 janvier 1984 recrutés par contrat à durée déterminée par le Cerema

12 - 2017

Décision n° 2017-415

Décision portant délégation de signature de l’ordonnateur principal en matière de dépenses et de recettes de personnel à titre temporaire

12 - 2017

Décision n° 2017-338

Décision donnant délégation de signature au directeur et à un agent de la DTerNC pour la gestion des IPEF affectés au Cerema