12 - 2017

Décision n° 2017-415

Décision portant délégation de signature de l’ordonnateur principal en matière de dépenses et de recettes de personnel à titre temporaire

11 - 2017

Délibération 2017-18

Convention de coopération avec la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) relative à la modernisation du dispositif d'établissement de l'indice qualité des réseaux routiers dont l'lndice qualité du réseau routier national (IQRN)

11 - 2017

Décision n° 2017-290

Décision donnant délégation de signature au directeur de la DTecITM pour signer un accord cadre avec le CNER du Royaume du Maroc

11 - 2017

Décision n° 2017-289

Décision fixant les conditions de rémunération d’un expert

11 - 2017

Décision n° 2017-288

Décision portant nomination de deux directeurs généraux adjoints

11 - 2017

Délibération 2017-15

Accord-cadre avec le Centre national d'études et de recherches routières du Royaume du Maroc relatif à des projets de développement en matière de chaussées routières, d'ouvrages d'art et de travaux publics

11 - 2017

Délibération 2017-16

Attribution du marché d'exploitation et de maintenance des installations thermiques sur le site d'Aix-en-Provence et délégation de pouvoir au directeur général

11 - 2017

Délibération 2017-14

Convention-cadre avec Bordeaux Métropole

11 - 2017

Délibération 2017-17

Composition de la commission consultative des marchés

10 - 2017

Décision n° 2017-283

Décision donnant délégation à la directrice de la DterMed pour signer un bail

10 - 2017

Décision n° 2017-258

Décision donnant délégation de signature à certains agents de la DTecITM, en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités

10 - 2017

Décision n° 2017-256

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la direction de la DTecITM