10 - 2014

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

09 - 2014

Délibération 2014-16

Approbation de la possibilité pour le Cerema de participer aux groupements de commande relatifs à l’accord-cadre « Opache 4 – Mobiles 2014 » portant fourniture de services de communications mobiles (voix et données), de terminaux mobiles, d’accessoires et de services associés

09 - 2014

Délibération 2014-17

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat à l’accord-cadre de Voies Navigables de France, relatif à la réalisation de prestations de contrôle technique

09 - 2014

Règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’établissement public du Centre d’études et d’expertise sur les risques,l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema)

07 - 2014

Délibération 2014-12

Règlement intérieur du conseil d’administration

07 - 2014

Délibération 2014-10

Élaboration du programme d’activité 2015

07 - 2014

Délibération 2014-14

Délégation de pouvoir au directeur général pour attribuer trois marchés publics

07 - 2014

Délibération 2014-08

Approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2014

07 - 2014

Délibération 2014-11

Conventions-cadres

07 - 2014

Délibération 2014-15

Inspection santé et sécurité au travail au sein du Cerema

07 - 2014

Délibération 2014-09

Budget rectificatif N° 1 de l’année 2014

06 - 2014

Élection des délégués du personnel à la commission consultative

Élection des délégués du personnel à la commission consultative compétente à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CCOPA Cerema) Proclamations des résultats du scrutin du 19 juin 2014