02 - 2017

Décision n° 2017-58

Décision portant nomination du président et du secrétaire du CLAS

02 - 2017

Délibération 2017-02

Approbation du compte financier 2016 et du compte de bilan

02 - 2017

Délibération 2017-03

Approbation du compte financier 2016 et du compte de bilan

02 - 2017

Délibération 2017-01

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2016

01 - 2017

Décision n° 2017-06

Décision donnant délégation de signature au directeur de la DterSO pour la passation et l’exécution du marché « Tierce Maintenance Applicative du Système d’information Vizird »

01 - 2017

Décision n° 2017-01

Décision de nomination au Codir (Marianne Lacaze-Dotran)

01 - 2017

Décision n° 2017-04

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité au sein de la direction des systèmes d’information

01 - 2017

Décision n° 2017-02

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité au sein de la D4P

01 - 2017

Décision n° 2017-03

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité au sein de la DSTREI

12 - 2016

Décision n° 2016-312

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la DTerEst

12 - 2016

Décision n° 2016-314

Décision donnant délégation de signature à certains agents de la DTerEst en matière d’hygiène et de sécurité au travail

12 - 2016

Décision n° 2016-377

Décision portant délégation de signature de l’ordonnateur principal en matière de dépenses et de recettes de personnel pour la période du 19 au 30 décembre 2016