06 - 2014

Élection des délégués du personnel à la commission consultative

Élection des délégués du personnel à la commission consultative compétente à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CCOPA Cerema) Proclamations des résultats du scrutin du 19 juin 2014

06 - 2014

Décision n° 2014-321

Décision portant délégation de pouvoir aux directeurs des DTerNC et DTerOuest en matière de marquage CE

06 - 2014

Délibération 2014-06

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat au marché « Prestations de contrôle extérieur de travaux routiers sur routes départementales » du Conseil Général de la Moselle (57)

04 - 2014

Délibération 2014-02

Élection du vice-président du conseil d’administration

04 - 2014

Délibération 2014-03

Convention-cadre avec le CSTB

04 - 2014

Délibération 2014-01

Élection du président du conseil d’administration

04 - 2014

Délibération 2014-05

Durée d'amortissement des biens immobilisés

04 - 2014

Instruction du 17 avril 2014 relative aux modalités d’organisation du scrutin du 19 juin 2014 pour l’élection des délégués du personnel

Instruction du 17 avril 2014 relative aux modalités d’organisation du scrutin du 19 juin 2014 pour l’élection des délégués du personnel à la commission consultative compétente à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers du Centre d'études et d'expertise sur les risques,l'environnement, la mobilité et l'aménagement

04 - 2014

Règlement intérieur du comité technique d’établissement public du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement,la mobilité et l’aménagement (Cerema)

04 - 2014

Décision n° 2014-225

Décision donnant délégation de signature au directeur de la DTerEst pour le transfert du marché PARI

03 - 2014

Délégation de signature de l’agent comptable principal