Bulletin officiel

Décision fixant les jours ouvrés de fermeture du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement en 2025 et début 2026

Décision portant composition du comité local d’action sociale commun à la direction technique Territoires et ville, à la direction territoriale Centre-Est, à l’agence comptable, à la direction générale, au secrétariat général, aux directions fonctionnelles et transversales et à la direction territoriale Outre-Mer du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

Décision donnant délégation à Monsieur Yannis Cesarin pour signer un bail commercial

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Sud-Ouest

Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

Décision portant nomination du président, du vice-président et du secrétaire du comité local d’action sociale de la direction territoriale Sud-Ouest du Cerema

Décision portant nomination du président, du vice-président et du secrétaire de la commission d’orientation pour l’action sociale du Cerema

Décision portant organisation du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

Décision donnant délégation de pouvoir en matière de santé et sécurité au travail

Délégation de pouvoir au Directeur Général pour la signature de la convention cadre de partenariat dans le cadre de la mise en oeuvre du sous-programme ACTEE CUBE et sa convention d'application

Approbation des demandes d'adhésion des collectivités territoriales et de leurs groupements au Cerema

Approbation du schéma pluriannuel de stratégie immobilière