Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
07-2021
Convention de service entre le directeur de la direction territoriale Sud-Ouest et le directeur de la direction territoriale Occitanie
07-2021
Décision n° 2021-63
Décision portant désignation d’ordonnateurs secondaires au sein du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-16 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du Budget rectificatif n° 2 pour 2021
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-14 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Projet d’établissement du Cerema (Cerem’avenir)
Approbation de la création d’une direction territoriale Occitanie
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-17 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Contrôle interne budgétaire et comptable, approbation du plan d’actions 2021-2022
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-12 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2021
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-15 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché de fourniture d’un service de stockage cloud comprenant un outil de gouvernance des données et de connecteurs applicatifs (API)
07-2021
Décision n° 2021-62
Décision donnant délégation de pouvoir en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-13 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Projet d’établissement du Cerema (Cerem’avenir)
Approbation de la création d’une délégation à l’Outre-Mer
05-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-11 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du rapport d’activité de l’année 2020
05-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-09 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché d’inventaire et de remise à niveau des ouvrages d’art des collectivités locales éligibles : Recensement et visites de reconnaissance
05-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-10 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Convention relative à l’utilisation et à la gestion des crédits du Plan « France relance » pour le Programme national Ponts