03 - 2021 DÉLIBÉRATION N° 2021-02 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2020
03 - 2021 DÉLIBÉRATION N° 2021-05 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Désignation d'un représentant du Cerema au conseil d'administration de l'ANCT
02 - 2021 Délégation de signature de l'agent comptable principal à Monsieur Franck Deiana, fondé de pouvoir à l'agence comptable principale
02 - 2021 DÉLIBÉRATION N° 2021-01 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Convention relative à l'utilisation et à la gestion des crédits du plan "France relance", initiative "sentier du littoral"
02 - 2021 Délégation de signature de l'agent comptable principal à Madame Isabelle Tigrain, responsable du service paye à l'agence comptable principale
12 - 2020 Décision n° 2020-84 Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal, à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité
12 - 2020 Décision n° 2020-85 Décision donnant délégation de signature, à titre temporaire, pour la mise en œuvre des procédures relevant du Code de la commande publique
12 - 2020 Délibération n° 2020-09 du conseil d'administration Election du président du conseil d'administration
12 - 2020 Délibération n° 2020-12 du conseil d'administration Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2020
12 - 2020 Délibération n° 2020-15 du conseil d'administration Barème de coût de revient du personnel et tarifs journaliers 2021
12 - 2020 Délibération n° 2020-10 du conseil d'administration Election du vice président du conseil d'administration
12 - 2020 Délibération n° 2020-13 du conseil d'administration Approbation du budget rectificatif n° 2 de l'année 2020
