Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
01-2022
Décision n° 2022-14
Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction technique Territoires et ville
01-2022
Décision n° 2022-15
Décision portant désignation des membres du comité technique spécial de service de la direction technique Territoires et ville
01-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-01 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché ayant pour objet les travaux d’impression, reprographie et façonnage
12-2021
Décision n° 2021-117
Décision portant prolongation de la durée de validité des ordres de missions permanents et des autorisations d’utilisation des véhicules de service des agents du Cerema
12-2021
Décision n° 2021-114
Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction territoriale Est
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-22 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du budget rectificatif n° 3 pour 2021
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-25 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché ayant pour objet la fourniture, mise en service et maintenance d'un déflectographe à grande vitesse, ainsi que de logiciels de traitement associés
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-23 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du budget initial 2022
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-26 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Programme d'activité 2022
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-21 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2021
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-24 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Coûts de revient du personnel
11-2021
Décision n° 2021-111
Décision donnant délégation à Madame Françoise Dupraz
pour signer l’acte relatif au paiement au Cerema par la Société de Livraison des Ouvrages Olympiques (SOLIDEO) d’une indemnité de transfert vers de nouveaux locaux
