Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
04-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-08 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du projet stratégique 2021-2023
04-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-07 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2021
03-2021
Décision n° 2021-39
Décision donnant délégation à des agents de la direction technique risques, eaux et mer pour signer les actes attributifs de subvention dans le cadre de l’initiative « sentier du littoral » du plan « France relance »
03-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-02 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2020
03-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-05 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Désignation d'un représentant du Cerema au conseil d'administration de l'ANCT
03-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-03 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du compte financier 2020
03-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-06 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Avis concernant l'article 38 du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
03-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-04 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du budget rectificatif n° 1 pour 2021
02-2021
Délégation de signature de l'agent comptable principal à Madame Isabelle Tigrain, responsable du service paye à l'agence comptable principale
02-2021
Délégation de signature de l'agent comptable principal à Monsieur Franck Deiana, fondé de pouvoir à l'agence comptable principale
02-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-01 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Convention relative à l'utilisation et à la gestion des crédits du plan "France relance", initiative "sentier du littoral"
12-2020
Décision n° 2020-84
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité
