07 - 2020

Décision n° 2020-58

Décision donnant délégation de signature, à titre temporaire, pour la mise en œuvre des procédures relevant du Code de la commande publique

07 - 2020

Délibération n°2020-04 du conseil d'administration

Approbation du projet d'établissement du Cerema (Cerem'avenir)

07 - 2020

Délibération n°2020-07 du conseil d'administration

Composition des comités d’orientation thématiques du cerema

07 - 2020

Délibération n° 2020-05 bis du conseil d'administration

Approbation du plan d'actions consécutif à l'expertise sollicitée par le CHSCTE du 28 novembre 2019 sur la base de l'article 55-1 du décret n°82-483 du 28 mai 1982

07 - 2020

Délibération n°2020-03 du conseil d'administration

Approbation du PV de la séance du 6 novembre 2019

07 - 2020

Délibération n°2020-06 du conseil d'administration

Approbation du rapport d'activité de l'année 2019

07 - 2020

Décision n° 2020-57

Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal, à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité

07 - 2020

Délégation de signature de l'agent comptable principal à Madame Isabelle Tigrain

06 - 2020

Décision n° 2020-55

Décision donnant délégation de signature en matière de contrôle déontologique

06 - 2020

Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Bron à Madame Véronique Rol

06 - 2020

Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Lionel Blanc

06 - 2020

Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Mathieu Volpe