Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
12-2020
Décision n° 2020-85
Décision donnant délégation de signature, à titre temporaire, pour la mise en œuvre des procédures relevant du Code de la commande publique
12-2020
Décision n° 2020-84
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité
12-2020
Délibération n° 2020-09 du conseil d'administration
Election du président du conseil d'administration
12-2020
Délibération n° 2020-12 du conseil d'administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2020
12-2020
Délibération n° 2020-15 du conseil d'administration
Barème de coût de revient du personnel et tarifs journaliers 2021
12-2020
Délibération n° 2020-10 du conseil d'administration
Election du vice président du conseil d'administration
12-2020
Délibération n° 2020-13 du conseil d'administration
Approbation du budget rectificatif n° 2 de l'année 2020
12-2020
Délibération n° 2020-16 du conseil d'administration
Approbation du budget initial de l'année 2021
12-2020
Délibération n° 2020-11 du conseil d'administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2020
12-2020
Délibération n° 2020-14 du conseil d'administration
Mise en oeuvre du forfait mobilités durables au sein du Cerema
12-2020
Délibération n° 2020-17 du conseil d'administration
Programmation 2021
11-2020
Décision n° 2020-78
Décision sur les modalités de mise en œuvre du télétravail au Centre d’études et d’expertise
sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement