03 - 2021

DÉLIBÉRATION N° 2021-06 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Avis concernant l'article 38 du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale

03 - 2021

DÉLIBÉRATION N° 2021-04 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Approbation du budget rectificatif n° 1 pour 2021

03 - 2021

DÉLIBÉRATION N° 2021-02 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2020

03 - 2021

DÉLIBÉRATION N° 2021-05 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Désignation d'un représentant du Cerema au conseil d'administration de l'ANCT

03 - 2021

DÉLIBÉRATION N° 2021-03 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Approbation du compte financier 2020

03 - 2021

Décision n° 2021-35

Décision portant désignation des membres du comité technique spécial de service de la direction territoriale Ile-de-France

03 - 2021

Décision n° 2021-31

Décision portant désignation des membres du comité technique spécial de service de la direction technique Infrastructures transport et matériaux

03 - 2021

Décision n° 2021-32

Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction technique Infrastructures transport et matériaux

02 - 2021

DÉLIBÉRATION N° 2021-01 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Convention relative à l'utilisation et à la gestion des crédits du plan "France relance", initiative "sentier du littoral"

02 - 2021

Délégation de signature de l'agent comptable principal à Monsieur Franck Deiana, fondé de pouvoir à l'agence comptable principale

02 - 2021

Délégation de signature de l'agent comptable principal à Madame Isabelle Tigrain, responsable du service paye à l'agence comptable principale

01 - 2021

Décision n° 2021-01

Décision portant prolongation de la durée de validité des ordres de missions permanents et des autorisations d’utilisation des véhicules de service des agents du Cerema