Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
04-2020
Délibération n° 2020-04 bis du conseil d'administration
Approbation du PV de la séance du 27 novembre 2019
04-2020
Délibération n° 2020-05 du conseil d'administration
Convention ANCT
03-2020
Délibération n° 2020-01 du conseil d'administration
Approbation du compte financier 2019
03-2020
Délibération n° 2020-02 du conseil d'administration
Approbation du budget rectificatif n° 1 de l'année 2020
03-2020
Délibération n° 2020-03 bis du conseil d'administration
Attribution du marché ayant pour objet la fourniture, l'intégration, la maintenance et l'exploitation d'une plateforme d'accès sécurisé à internet
03-2020
Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Metz à Madame Françoise Piat
03-2020
Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Metz à Madame Françoise Piat
02-2020
Décision n° 2020-32
Décision donnant délégation de signature
du directeur de la direction technique Territoires et Ville
en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités,
à des agents placés sous son autorité
02-2020
Décision n° 2020-33
Décision donnant délégation de signature à certains agents
de la direction technique territoires et ville en matière d’hygiène et de sécurité au travail
02-2020
Décision n° 2020-08
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité
02-2020
Décision n° 2020-13
Décision donnant délégation de signature à certains agents
de la direction territoriale Méditerranée en matière d’hygiène et de sécurité au travail
02-2020
Délégation de signature de l’agent comptable principal à Madame Delphine Bonhomme
