Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
01-2019
Décision n° 2019-06
Décision portant nomination de la directrice de la direction territoriale Centre-Est du Cerema
01-2019
Délégation de signature de l'agent comptable secondaire par intérim de l'Agence Comptable Secondaire Ouest à Madame Véronique Radjou
01-2019
Décision n° 2019-03
Décision portant création d’un cabinet auprès de la direction générale
01-2019
Délégation de signature de l'agent comptable secondaire par intérim de l'Agence Comptable Secondaire Ouest à M. Jean-Pascal Leichnig
01-2019
Décision n° 2018-421
Décision donnant délégation de signature
du directeur de la direction territoriale Nord-Picardie
en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités,
à des agents placés sous son autorité
12-2018
Décision n° 2018-405
Décision donnant délégation de signature
du directeur de la direction territoriale Ouest
en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités,
à des agents placés sous son autorité
12-2018
Décision n° 2018-409
Décision donnant délégation de signature
du directeur de la direction territoriale Est
en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités,
à des agents placés sous son autorité
12-2018
Décision n° 2018-393
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
en matière de dépenses et de recettes de personnel à titre temporaire
12-2018
Décision n° 2018-392
Décision donnant délégation de signature du directeur général,
ordonnateur principal, à titre temporaire
11-2018
Délibération 2018 - 19
Admission en non valeur
11-2018
Délibération 2018 - 21
Approbation du budget initial de l'année 209
11-2018
Délibération 2018 - 18
Approbation du procès verbal de la séance du 10 octobre 2018