Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
11-2019
Délibération n° 2019-15 du conseil d'administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 octobre 2019
11-2019
Délibération n° 2019-19 du conseil d'administration
Programmation 2020
11-2019
Délibération n° 2019-16 du conseil d'administration
Désignation d'un représentant du Cerema au conseil d'administration de l'ANCT
11-2019
Délibération n° 2019-18 du conseil d'administration
Approbation du budget initial de l'année 2020
11-2019
Délibération n°2019-14 portant sur la dématérialisation des bulletins de paye
11-2019
Décision n° 2019-248
Décision mettant fin à la mission de Madame Véronique Rol en tant que chef du service financier et comptable Ouest par intérim
11-2019
Décision n° 2019-251
Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction technique Territoires et ville
10-2019
Décision n° 2019-191
Décision donnant délégation de signature
du directeur de la direction territoriale Sud-ouest
en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités,
à des agents placés sous son autorité
10-2019
Décision n° 2019-192
Décision donnant délégation de signature à certains agents
de la direction territoriale Sud-ouest en matière d’hygiène et de sécurité au travail
10-2019
Décision n° 2019-205
Décision donnant délégation de signature
du directeur de la direction territoriale Normandie-Centre
en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités,
à des agents placés sous son autorité
10-2019
Délibération n°2019-13 Approbation du budget rectificatif n)2 de l'année 2019
10-2019
Délibération n°2019-12 Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2019
