Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
11-2018
Délibération 2018 - 20
Approbation du budget rectificatif n°2 de l'année 2018
11-2018
Délibération 2018 - 19
Admission en non valeur
11-2018
Délibération 2018 - 21
Approbation du budget initial de l'année 209
11-2018
Délibération 2018 - 17
Attribution de l'accord cadre à bons de commandes relatif à « la fourniture d'un outil de réservation et de commande en ligne de titres de transport ferroviaire et de dispositifs commerciaux associés pour les déplacements professionnels temporaires des agents du Cerema »
10-2018
Décision n° 2018-290
Décision relative à la modification du règlement intérieur du temps de travail
du Cerema
10-2018
Délibération 2018 - 14
Approbation du procès-verbal du 13 juillet 2018
10-2018
Délibération 2018 - 15
Processus de programmation de l'activité du Cerema
10-2018
Délibération 2018 - 16
Orientations pour la programmation 2019
09-2018
Instruction du 28 septembre 2018 relative aux modalités générales des scrutins du 6 décembre 2018 pour l’élection des représentants du personnel au sein du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
07-2018
Décision n° 2018-297
Décision fixant la composition du jury
de l’examen professionnel pour le recrutement
d’un ouvrier des parcs et ateliers (OPA)
technicien principal pour l’année 2018
à la direction territoriale Île-de-France
07-2018
Décision n° 2018-300
Décision fixant la composition du jury
de l’examen professionnel pour le recrutement
d’un ouvrier des parcs et ateliers (OPA)
technicien principal pour l’année 2018
à la direction territoriale Ouest
07-2018
Décision n° 2018-298
Décision fixant la composition du jury
de l’examen professionnel pour le recrutement
d’un ouvrier des parcs et ateliers (OPA)
technicien principal pour l’année 2018
à la direction territoriale Normandie-Centre