07 - 2018

Délibération 2018 - 13

Approbation du rapport d'activité 2017

07 - 2018

Décision n° 2018-284

Décision autorisant l’ouverture d’examens professionnels pour le recrutement d’ouvriers des parcs et ateliers (OPA) techniciens principaux au titre de l’année 2018

06 - 2018

Délégation de signature de l'agent comptable principal à Madame Isabelle Tigrain-Andral pour les opérations afférentes aux opérations de gestion de la paye

03 - 2018

Décision n° 2018-119

Décision portant définition de la résidence administrative des sites d’implantation de la direction territoriale Normandie-Centre

03 - 2018

Délibération 2018 - 02

Délibération 2018 02 - Approbation du programme d'activité 2018

03 - 2018

Délibération 2018 - 03

Délibération 2018 - 03 - Approbation du compte financier 2017

03 - 2018

Délibération 2018 - 01

Délibération 2018 01 - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2017

03 - 2018

Décision n° 2018-63

Décision donnant délégation de pouvoir au directeur de la direction technique Eau, mer et fleuves, en matière d’avis sur les demandes de permis de construire

03 - 2018

Décision n° 2018-79

Décision donnant délégation de signature à certains agents de la direction territoriale Ouest en matière d’hygiène et de sécurité au travail

02 - 2018

Décision n° 2018-71

Décision portant définition de la résidence administrative des sites d’implantation de la direction territoriale Centre-Est

02 - 2018

Décision n° 2018-68

Décision donnant délégation de signature au directeur et au directeur adjoint de la direction technique Eau, mer et fleuves pour signer tous actes relatifs à l’engagement du Cerema dans le cadre des marchés subséquents à l’accord cadre de Voies Navigables de France relatif à la réalisation de prestations de contrôle technique

12 - 2017

Délibération 2017-20

Élection du vice-président du conseil d'administration