Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
12-2015
Délibération 2015-43
Delegation de pouvoir au directeur general pour l’attribution des marches, lots 1 et 2 de "Preparation, livraison et service des repas pour les besoins des agents du Cerema
(DTerSO), de l’IGN et du CPII »
11-2015
Délibération 2015-35
Budget rectificatif n°3 de l’année 2015
11-2015
Délibération 2015-33
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2015
11-2015
Délibération 2015-36
Seuil d’immobilisation-cadre
11-2015
Délibération 2015-34
Approbation du rapport d’activité 2014
11-2015
Délibération 2015-37
Budget initial de l’année 2016
11-2015
Délibération 2015-32
Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse
à l'appel d'offres du Conseil départemental de la Vendée
pour des contrôles extérieurs de travaux routiers et maritimes
11-2015
Délibération 2015-31
Possibilité pour le Cerema de conclure une convention de prestations
avec la direction générale de la prévention des risques (DGPR)
dans le cadre du 1 de l’article 3 du Code des marches publics
10-2015
Délibération 2015-30
Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse
à l’appel d’offres de la Collectivité territoriale de Corse
« Investigations géotechniques sur le réseau routier territorial de Corse »
10-2015
Délibération 2015-29
Attribution du marché
« Prestations de services relatives aux déplacements professionnels
par voie aérienne et maritime, et prestations associées »
10-2015
Délibération 2015-28
Convention entre le Cerema et le CGCV
08-2015
Délibération 2015-26
Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse
à l’appel d’offres de la Caisse des dépôts et consignations
ayant pour objet des expertises pour les actions
des programmes d’investissements d’avenir Ville de demain
et Projets territoriaux intégrés pour la transition énergétique