Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
06-2023
Décision n° 2023-58
Décision portant nomination du directeur par intérim de la direction territoriale Ouest du Cerema
05-2023
Décision n° 2023-54
Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Hauts-de-France
du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
05-2023
Délibération n° 2023-14 du Conseil d'Administration
Remboursement des frais de déplacement des membres du Conseil d'Administration et du Conseil Stratégique, hors représentants de l'Etat et du personnel
05-2023
Délibération n° 2023-17 du Conseil d'Administration
Composition Commission consultative des marchés
05-2023
Délibération n° 2023-18 du Conseil d'Administration
Composition des comités d'orientation territoriaux et des comités d'orientation thématiques
05-2023
Délibération n° 2023-15 du Conseil d'Administration
Délégation de pouvoir du CA au DG
05-2023
Délibération n° 2023-13 du Conseil d'Administration
Approbation du règlement intérieur du Conseil d'Administration
05-2023
Délibération n° 2023-19 du Conseil d'Administration
Approbation de demandes d'adhésion de collectivités territoriales et de leurs groupements
05-2023
Délibération n° 2023-16 du Conseil d'Administration
Commission consultative des marchés
04-2023
Procès-verbal n°2023-49
Procès-verbal portant proclamation des résultats de l’élection des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements au Conseil d’administration et au Conseil stratégique du Cerema
04-2023
Décision n° 2023-38
Décision donnant délégation de pouvoir à un agent de la direction territoriale Centre-Est en matière d’hygiène et de sécurité au travail
04-2023
Décision n° 2023-40
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement