Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
02-2026
Décision n° 2026-12
Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel
au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Méditerranée
02-2026
Décision n° 2026-11
Décision portant nomination de la directrice adjointe par intérim du département gestion intégrée de patrimoines d’infrastructures et responsable du secteur d'activité réduction des nuisances de la direction technique infrastructures de transport et matériaux
02-2026
Décision n° 2026-10
Décision portant nomination des responsables de la sécurité des systèmes d’information du Cerema
01-2026
Décision n° 2026-04
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
01-2026
Décision n° 2026-02
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
12-2025
Décision n° 2025-85
Décision portant prolongation de la durée de validité des ordres de mission permanents
et des autorisations d’utilisation des véhicules de service des agents du Cerema
12-2025
Décision n° 2025-84
Décision portant prolongation de la durée de validité des ordres de mission permanents
et des autorisations d’utilisation des véhicules de service des agents du Cerema
affectés à la direction territoriale Normandie-Centre
12-2025
Décision n° 2025-82
Décision relative à la modification du règlement intérieur du temps de travail du Cerema
12-2025
Délibération n° 2025-20 du Conseil d'administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2025
12-2025
Délibération n° 2025-23 du Conseil d'administration
Plan d'actions 2026 du contrôle interne financier au sein de l'établissement
12-2025
Délibération n° 2025-26 du Conseil d'administration
Convention de mise en œuvre du programme CEE PRODICEE
12-2025
Délibération n° 2025-21 du Conseil d'administration