11 octobre 2021
destruction d'un immeuble
Le Cerema lance une série de fiches destinée aux donneurs d’ordres publics et privés de la construction et de l'aménagement, pour développer l’économie circulaire dans les territoires, à travers des politiques ambitieuses pour la prévention et la gestion des déchets générés par les chantiers ainsi que par l’utilisation de matériaux alternatifs.
chantier de pose d'asphalte
Laurent Mignaux TERRA

Cette série de fiches synthétiques fournit des éléments clés pour démocratiser l’économie circulaire dans la construction et l’aménagement. Ainsi, de nouvelles offres peuvent émerger pour développer une dynamique territoriale permettant de garantir la visibilité des acteurs mobilisés et l’attractivité du territoire.

Les deux premières fiches, donnant des éléments sur la prévention et gestion des déchets, l'utilisation de matériaux alternatifs et la rédaction des marchés sont téléchargeables gratuitement.

 

L'économie circulaire dans la construction et l'aménagement

Les commanditaires de travaux de construction et d’aménagement ont un rôle primordial à jouer dans la mise en place d'une économie circulaire des matériaux. Ils sont responsables des déchets produits par leurs chantiers et consomment également des matériaux pour la réalisation de leurs projets. Les commanditaires sont donc au centre de la gestion des flux de matériaux sur le territoire.

La première fiche fournit des éléments clés pour étudier les possibilités de réemploi, de valorisation de déchets et d’utilisation de matériaux alternatifs. Elle a été élaborée dans le cadre d'un groupe de travail sur les ressources minérales secondaires du schéma régional des carrières Auvergne – Rhône-Alpes.

Elle identifie les actions à mettre en place sur toute la durée du projet pour développer l’économie circulaire notamment par :

  • l'anticipation des besoins en matériaux,
  • la connaissance des excédents de chantier avec leurs usages et filières,
  • la prise en compte de la gestion des ressources dans les marchés et contrats,
  • la traçabilité des déchets et des matériaux alternatifs
  • la capitalisation avec la réalisation d’un bilan économique et environnemental du chantier.

La figure ci-dessous illustre l’organisation territoriale des boucles vertueuses de l’économie circulaire des matériaux générés par un chantier : du réemploi à la valorisation via des installations de recyclage transformant des déchets en matériaux alternatifs.

Boucle vertueuse de l'économie circulaire

Enfin, elle présente des retours d’expériences de maîtres d'ouvrage publics et privés démontrant les avantages d’une économie circulaire des matériaux.

 

Intégrer l'économie circulaire dans les marchés et contrats

La deuxième fiche réalisée avec la participation de l'Institut National de l'Economie Circulaire (INEC), présente les clés pour intégrer l'économie circulaire dans les marchés publics ou contrats en transcrivant les engagements du commanditaire des travaux dans le choix d'une maîtrise d'oeuvre qualifiée et dans les conditions d'exécution des travaux. Les commanditaires publics et privés de travaux peuvent utiliser les marchés et contrats pour réduire et gérer les déchets générés par leurs projets, et utiliser des matériaux alternatifs à la place de ressources non renouvelables.

Cette fiche a été élaborée dans le cadre d'un groupe de travail sur les ressources minérales secondaires du schéma régional des carrières Auvergne – Rhône-Alpes en partenariat avec l’Institut National de l’Economie Circulaire (INEC). 

Elle revient sur responsabilités réglementaires du commanditaire des travaux, les actions en faveur de l’économie circulaire et leur transcription. Elle détaille également les diagnostics à réaliser en amont des projets pour identifier les quantités, les qualités, la destination des matériaux réemployables et des déchets réutilisables ou recyclables ainsi que les moyens à mettre en oeuvre pour prévenir, gérer les déchets et valoriser les matériaux alternatifs.