Le plan de mobilité simplifié : un guide pratique pour les collectivités

29 juin 2021
Route de campagne au milieu des champs
Laurent Mignaux TERRA
Suite à la loi d’orientation des mobilités, de nombreuses communautés de communes et EPCI se saisissent de la compétence pour organiser les mobilités au niveau local. L’un des outils créés par la loi est le plan de mobilité simplifié, dont les principes sont présentés dans ce guide : "Le plan de mobilité simplifié - Un outil souple et stratégique pour organiser les mobilités dans les villes moyennes et les territoires ruraux".

Le document "Le plan de mobilité simplifié Un outil souple et stratégique pour organiser les mobilités dans les villes moyennes et les territoires ruraux" a été réalisé par le Cerema, avec le soutien du ministère de la transition écologique et la contribution de l’ADEME, la FNAU (Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme), le GART (Groupement des autorités organisatrices de transports) et l'AdCF (Assemblée des communautés de France), pour accompagner la mise en œuvre de la loi d’orientation des mobilités en fournissant un outil pour l’élaboration des plans de mobilité simplifiés.

Une fiche synthétique est déjà disponible : Le plan de mobilité simplifié - Planifier les déplacements dans un territoire rural ou une ville moyenne, Cerema, 2020

 

Un outil pour mettre en place une dynamique locale autour des mobilités

Couverture du guideL’organisation des mobilités au niveau local est un levier pour répondre à des enjeux sociaux, environnementaux, notamment en offrant des alternatives à l’usage individuel de la voiture.

Le management de la mobilité permet aussi de repenser la demande de mobilité : accompagnement au changement vers des pratiques plus durables, développement de la proximité et de la non-mobilité choisie (télétravail, commerces et services ambulants, structures d’accueil mutualisé) …

Le plan de mobilité simplifié, qui intègre l’ancien plan de mobilité rurale, est un outil souple que les AOM situées hors des grandes agglomérations peuvent utiliser pour innover, fédérer, concerter et créer des synergies entre la politique de mobilité et les autres politiques publiques (urbanisme, environnement, santé ou politique sociale...).

Il vise à privilégier la concertation avec les différents acteurs de la mobilité au niveau du territoire et à développer un écosystème de la mobilité. Il permet de cibler certaines priorités, et de créer une cohérence d’ensemble entre les projets de mobilité.

Il poursuit plusieurs objectifs :

  • Rendre effectif le droit à la mobilité pour tous, c’est-à-dire à répondre aux enjeux sociaux de la mobilité (accès à l’emploi, aux services…), dans le respect d’un développement équilibré et durable,
  • Intégrer les spécificités du territoire,
  • Couvrir l’ensemble du ressort territorial de l’autorité organisatrice de la mobilité et s’articuler avec les territoires voisins,
  • Faire l’état des lieux des actions existantes et définir les mesures et actions prioritaires à mettre en place en faveur d’une mobilité plus durable et solidaire,
  • Prendre en compte les plans de mobilité employeurs et les autres mesures de politiques plus transversales, telles que l’urbanisme, la qualité de l’air...

 

Une aide pour réaliser son plan de mobilité simplifié, de l’élaboration au suivi

Ce guide a aussi pour intérêt d’inspirer et d’aider les acteurs locaux des villes moyennes ou des territoires peu denses dans l’élaboration, la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation de leur plan de mobilité simplifié. Il en décrit le référentiel méthodologique :

  • les principes généraux, le cadrage de la démarche,
  • les différents enjeux : mobilité durable, accessibilité des territoires, aspects économiques…
  • le processus d’élaboration : diagnostic, identification des enjeux locaux, stratégie, objectifs, définition des actions à mener, suivi puis évaluation,
  • la concertation,
  • le contenu possible,
  • enfin il répond à certaines questions pratiques que se posent les intéressés.

Ce document montre comment les différentes thématiques peuvent être intégrées dans une politique de mobilité concertée et partagée, capable de s’inscrire de manière continue dans le temps et en cohérence avec les autres politiques publiques.

Il s’adresse aux professionnels des transports, notamment aux acteurs associés aux démarches de planification des déplacements, en particulier aux autorités organisatrices de la mobilité, aux services déconcentrés de l’État, aux bureaux d’études et aux agences d’urbanisme.

 

Un webinaire sera organisé à l'automne sur le plan de mobilité simplifié.

 

Pour télécharger le guide :