fiche rex gemapi
Nouveau

Accompagner la compétence GEMAPI

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

Collection
Expériences et pratiques

Cette série de douze fiches est dédiée au partage d’expériences de collectivités pionnières dans la prise de compétence GEMAPI.
L’accent sera mis sur les sujets de gouvernance, de stratégie, de financement,  ou encore de mise en œuvre concrète de la compétence, afin d’en tirer des premiers enseignements.

Description

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition ? Rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Quelques territoires ont toutefois devancé l’échéance.

Sommaire

Fiche n° 1

1.    Qu’est-ce qui a incité les élus à anticiper la prise de compétence ?
2.    Quelle nouvelle organisation territoriale a été dessinée ?
3.    Comment a été instituée la taxe GEMAPI ?
4.    Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?

Fiche n°2

1.    Qu’est-ce qui a incité les élus à anticiper la prise de compétence ?
2.    Pourquoi décider d’instaurer simultanément la taxe GEMAPI ?
3.    Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?
4.    Quels changements perceptibles dès la prise de compétence ?

Fiche n°3

1.    Quel contexte local ?
2.    Quelle nouvelle organisation territoriale a été dessiné ?
3.    Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?

FICHE N°4

1. Pourquoi avoir anticipé la prise de compétence ?
2. Quelle organisation a été retenue ?
3. Sur quelles ressources s’appuyer ?
4. Comment financer les actions ?
5. Quels sont les facteurs clé de succès pour mettre en oeuvre la Gemapi ?

FICHE N°5

1. Qu’est-ce qui a incité les élus à anticiper la prise de compétence ?
2. Quelle organisation à venir sur le bassin versant ?
3. Quelle cohérence des actions à l’échelle du bassin versant ?
4. Quels enseignements et quelles perspectives ?

FICHE N°6

1. Le contexte global et les missions de l’EPAMA
2. Quels enjeux sur le bassin versant de la Meuse ?
3. Quelle organisation de la prise de compétence GEMAPI ?
4. Quels financements ?
5. Des actions-phares de gestion du risque inondation
6. Quels enseignements et quelles perspectives ?

 

Fiche N°7

1. Dans quel contexte s’inscrit le bassin versant de la Somme ?
2. Pourquoi et comment le syndicat mixte Ameva s’est-il construit ?
3. Quelle organisation pour mettre en oeuvre la GEMAPI ?
4. Quels enseignements, quelles perspectives ?

Fiche N°8

1. Quels enjeux sur le Territoire de la Côte Ouest de la Réunion ?
2. Comment relever les défis de la GEMAPI en territoire fortement exposé aux aléas naturels ?
3. Quelles perspectives ?

Détails
Titre
Partage d’expérience de la Communauté Urbaine de Dunkerque
Réf. Cerema
FC18-03-1
Nombre de pages
12 pages
Numéro ISSN
2552-884x
Référence
SKU1850104239
Editeur
Cerema
Auteur collectif
Cerema
Date de parution
Nombre de pages
12 pages
Langue de la publication
Français
Type d'auteur
Oeuvre collective
Auteur
Cerema

Sélectionner les chapitres

Partage d’expérience de la Communauté Urbaine de Dunkerque
Réf. Cerema
FC18-03-1
0,00 €
Partage d’expérience sur le bassin versant de l’Arve
Réf. Cerema
FC18-03-2
0,00 €
Partage d’expérience sur le bassin versant de Brière-Brivet et sur la presqu’île guérandaise
Réf. Cerema
FC18-03-03
0,00 €
Partage d’expérience du Val de Garonne Agglomération
Réf. Cerema
FC19-01
0,00 €
Partage d’expérience sur le bassin versant des Nied
Réf. Cerema
FC19-02
0,00 €
Partage d’expérience sur le bassin versant de la Meuse
Réf. Cerema
FC19-03
0,00 €
Partage d’expérience sur le bassin versant de la Somme
Réf. Cerema
FC20-01
0,00 €
Partage d’expérience sur la Communauté d’Agglomération du Territoire de la Côte Ouest de La Réunion
Réf. Cerema
FC20-02
0,00 €
Partage d’expérience sur le bassin du Lez, affluent du Rhône, dans les départements de la Drôme et de Vaucluse
Réf. Cerema
FC20-03
0,00 €
Paiement 100% sécurisé
Livraison dans le monde entier