action foncière

Dans le cadre du programme Territoires d’industrie qui vise à développer les écosystèmes industriels, le Cerema intervient pour des expertises flash sollicitées par les délégués territoriaux de l’ANCT qui porte le programme. Pour le territoire d’industrie d’Aurillac-Figeac-Rodez, le (…)

La taxe d’aménagement, largement paramétrable, est un levier pour optimiser une politique d’aménagement des communes et intercommunalités. En choisissant différents taux sur les secteurs identifiés comme stratégiques (renouvellement urbain, équipements à réaliser, redimensionnement des (…)

Pour conduire leurs stratégies foncières, les intercommunalités et les communes disposent de nombreux outils fiscaux.Ce panorama apporte une vision synthétique de la fiscalité foncière depuis l’achat d’un terrain à son occupation bâtie et une sensibilisation à ses enjeux fonciers dans (…)

Le Cerema a participé à un séminaire réunissant une dizaine de métropoles européennes pour échanger sur l'action foncière et les opérations d'aménagement permettant de maintenir et développer les activités productives dans le tissu urbain dense. Ce séminaire s'est déroulé dans les (…)

Afin d'apporter aux collectivités des outils pour mieux maîtriser le coût du foncier dans leurs projets d'aménagement, le Cerema publie des fiches pratiques reprenant les principaux mécanismes et outils disponibles, pour intervenir aux différentes étapes du projet. Un ouvrage et des (…)

Une douzaine de structures issues de différentes régions ont pu échanger sur leurs constats et leurs pratiques au cours de trois ateliers.