11 - 2024

Délibération n° 2024-32 du Conseil d'Administration

Composition de la commission consultative des marchés

11 - 2024

Délibération n° 2024-35 du Conseil d'Administration

Convention d'application 2024-2026 pour la mise en oeuvre des contributions de la Caisse des dépôts au programme d'accélération de la réutilisation des eaux usées traitées en littoral.

11 - 2024

Délibération n° 2024-30 du Conseil d'Administration

Approbation du plan d'actions 2025 en matière de contrôle interne budgétaire et comptable

11 - 2024

Délibération n° 2024-33 du Conseil d'Administration

Evolutions de la politique tarifaire 2025

11 - 2024

Délibération n° 2024-36 du Conseil d'Administration

Programme d'activité 2025

11 - 2024

Délibération n° 2024-27 du Conseil d'Administration

Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2024

11 - 2024

Délibération n° 2024-31 du Conseil d'Administration

Approbation de l'établissement du siège du Cerema sur le site de Charial

11 - 2024

Décision n° 2024-97

Décision donnant délégation de pouvoir à un agent de la direction territoriale Centre-Est en matière d’hygiène et de sécurité au travail

11 - 2024

Décision n° 2024-96

Décision donnant délégation de signature à Madame Sophie Houzet, directrice de la mission Fabric’O à la direction générale du Cerema, pour signer les statuts du LDT CitiVERSE EDIC

10 - 2024

Délibération n° 2024-21 du Conseil d'Administration

Approbation du budget rectificatif n°1 pour 2024

10 - 2024

Délibération n° 2024-24 du Conseil d'Administration

Délégation au directeur général pour signer le contrat constitutif de création du GIE CUBE logement

10 - 2024

Délibération n° 2024-19 du Conseil d'Administration

Approbation du procès verbal de la séance du 25 juin 2024