06 - 2024

Délibération n° 2024-13 du Conseil d'Administration

Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2024

06 - 2024

Délibération n° 2024-17 du Conseil d'Administration

Approbation des demandes d'adhésion des collectivités territoriales et de leurs groupements au Cerema

06 - 2024

Délibération n° 2024-15 du Conseil d'Administration

Attribution des marchés relatifs aux prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre de projets de restauration de décharges littorales

06 - 2024

Délibération n° 2024-14 du Conseil d'Administration

Composition de la commission consultative des marchés du Cerema

06 - 2024

Délibération n° 2024-16 du Conseil d'Administration

Délégation de pouvoir au DG pour agir en justice concernant la taxe sur les salaires

06 - 2024

Décision n° 2024-48

Décision portant nomination du président, du vice-président et du secrétaire du comité local d’action sociale de la direction technique Risques, eaux et mer du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

04 - 2024

Délibération n° 2024-11 du Conseil d'administration

Convention relative à l’activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGPR - Année 2024

04 - 2024

Délibération n° 2024-12 du Conseil d'Administration

Approbation de demandes d’adhésion au Cerema

04 - 2024

Délibération n° 2024-10 du Conseil d'administration

Convention relative à l'activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGITM - Année 2024

04 - 2024

Décision n° 2024-38

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction technique Infrastructures de transport et matériaux

04 - 2024

Décision n° 2024-33

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Méditerranée

03 - 2024

Décision n° 2024-29

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Occitanie