Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
04-2024
Décision n° 2024-33
Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel
au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Méditerranée
03-2024
Décision n° 2024-29
Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel
au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Occitanie
03-2024
Décision n° 2024-31
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
03-2024
Délibération n° 2024-03 du Conseil d'Administration
Approbation du compte financier 2023
03-2024
Délibération n° 2024-06 du Conseil d'Administration
Protocole transactionnel Cerema - OTCE
03-2024
Délibération n° 2024-09 du Conseil d'Administration
Approbation de demandes d'adhésion au Cerema
03-2024
Délibération n° 2024-01 du Conseil d'Administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2023
03-2024
Délibération n° 2024-04 du Conseil d'Administration
Délégation de pouvoir au directeur général pour l'attribution des marchés de gestion des déplacements professionnels des agents du Cerema et de gestion des ordres de mission et des états de frais et prestations associées
03-2024
Délibération n° 2024-07 du Conseil d'Administration
Convention relative à l'activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGALN - Année 2024
03-2024
Délibération n° 2024-02 du Conseil d'Administration
Approbation du rapport d'activité 2023
03-2024
Délibération n° 2024-05 du Conseil d'Administration
Délibération sur la prise de connaissance du Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière, approbation de la politique immobilière et compléments à apporter au SPSI en vue d'un prochain vote
03-2024
Délibération n° 2024-08 du Conseil d'Administration
Adhésion à l'LTD-CitiVERSE-EDIC basé à Valence (Espagne)