Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
03-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-05 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Désignation d'un représentant du Cerema au conseil d'administration de l'ANCT
03-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-03 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du compte financier 2020
03-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-06 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Avis concernant l'article 38 du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
03-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-04 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du budget rectificatif n° 1 pour 2021
02-2021
Délégation de signature de l'agent comptable principal à Madame Isabelle Tigrain, responsable du service paye à l'agence comptable principale
02-2021
Délégation de signature de l'agent comptable principal à Monsieur Franck Deiana, fondé de pouvoir à l'agence comptable principale
02-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-01 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Convention relative à l'utilisation et à la gestion des crédits du plan "France relance", initiative "sentier du littoral"
12-2020
Décision n° 2020-84
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité
12-2020
Décision n° 2020-85
Décision donnant délégation de signature, à titre temporaire, pour la mise en œuvre des procédures relevant du Code de la commande publique
12-2020
Délibération n° 2020-11 du conseil d'administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2020
12-2020
Délibération n° 2020-14 du conseil d'administration
Mise en oeuvre du forfait mobilités durables au sein du Cerema
12-2020
Délibération n° 2020-17 du conseil d'administration
