03 - 2021

DÉLIBÉRATION N° 2021-06 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Avis concernant l'article 38 du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale

03 - 2021

DÉLIBÉRATION N° 2021-04 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Approbation du budget rectificatif n° 1 pour 2021

02 - 2021

Délégation de signature de l'agent comptable principal à Madame Isabelle Tigrain, responsable du service paye à l'agence comptable principale

02 - 2021

Délégation de signature de l'agent comptable principal à Monsieur Franck Deiana, fondé de pouvoir à l'agence comptable principale

02 - 2021

DÉLIBÉRATION N° 2021-01 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Convention relative à l'utilisation et à la gestion des crédits du plan "France relance", initiative "sentier du littoral"

12 - 2020

Décision n° 2020-85

Décision donnant délégation de signature, à titre temporaire, pour la mise en œuvre des procédures relevant du Code de la commande publique

12 - 2020

Décision n° 2020-84

Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal, à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité

12 - 2020

Délibération n° 2020-11 du conseil d'administration

Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2020

12 - 2020

Délibération n° 2020-14 du conseil d'administration

Mise en oeuvre du forfait mobilités durables au sein du Cerema

12 - 2020

Délibération n° 2020-17 du conseil d'administration

Programmation 2021

12 - 2020

Délibération n° 2020-09 du conseil d'administration

Election du président du conseil d'administration

12 - 2020

Délibération n° 2020-12 du conseil d'administration

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2020