Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
07-2021
Décision n° 2021-62
Décision donnant délégation de pouvoir en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-13 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Projet d’établissement du Cerema (Cerem’avenir)
Approbation de la création d’une délégation à l’Outre-Mer
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-16 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du Budget rectificatif n° 2 pour 2021
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-14 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Projet d’établissement du Cerema (Cerem’avenir)
Approbation de la création d’une direction territoriale Occitanie
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-17 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Contrôle interne budgétaire et comptable, approbation du plan d’actions 2021-2022
05-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-11 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du rapport d’activité de l’année 2020
05-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-09 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché d’inventaire et de remise à niveau des ouvrages d’art des collectivités locales éligibles : Recensement et visites de reconnaissance
05-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-10 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Convention relative à l’utilisation et à la gestion des crédits du Plan « France relance » pour le Programme national Ponts
04-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-07 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2021
04-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-08 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du projet stratégique 2021-2023
03-2021
Décision n° 2021-39
Décision donnant délégation à des agents de la direction technique risques, eaux et mer pour signer les actes attributifs de subvention dans le cadre de l’initiative « sentier du littoral » du plan « France relance »
03-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-03 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
