Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
11-2021
Décision n° 2021-111
Décision donnant délégation à Madame Françoise Dupraz
pour signer l’acte relatif au paiement au Cerema par la Société de Livraison des Ouvrages Olympiques (SOLIDEO) d’une indemnité de transfert vers de nouveaux locaux
10-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-20 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché global de performance : Optimisation énergétique du site
du Cerema à Sourdun
10-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-18 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2021
10-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-19 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du contrat d'objectif et de performance 2021-2024
08-2021
Décision n° 2021-76
Décision listant les départements, services, unités ou postes impactés dans le cadre de l’opération de restructuration Cerem’Avenir
07-2021
Décision du 29 juillet 2021
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
07-2021
Convention de service entre le directeur de la direction territoriale Sud-Ouest et le directeur de la direction territoriale Occitanie
07-2021
Décision n° 2021-63
Décision portant désignation d’ordonnateurs secondaires au sein du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
07-2021
Décision n° 2021-62
Décision donnant délégation de pouvoir en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-13 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Projet d’établissement du Cerema (Cerem’avenir)
Approbation de la création d’une délégation à l’Outre-Mer
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-16 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du Budget rectificatif n° 2 pour 2021
07-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-14 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Projet d’établissement du Cerema (Cerem’avenir)
Approbation de la création d’une direction territoriale Occitanie