Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
03-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-5 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du Budget rectificatif n°1 pour 2022
03-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-03 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021
03-2022
Délibération n° 2022-06 du Conseil d'Administration
Mise en oeuvre de la fonction de lanceur d'alerte et de la procédure de recueil des signalements au sein du Cerema
02-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-02 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché ayant pour objet l’évaluation des ouvrages d’art
02-2022
Décision n°2022-26
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d'études et d'expertise sur les risques, .l'environnement, la mobilité et l'aménagement
01-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-01 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché ayant pour objet les travaux d’impression, reprographie et façonnage
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-21 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2021
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-24 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Coûts de revient du personnel
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-22 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du budget rectificatif n° 3 pour 2021
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-25 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché ayant pour objet la fourniture, mise en service et maintenance d'un déflectographe à grande vitesse, ainsi que de logiciels de traitement associés
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-23 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du budget initial 2022
11-2021
DÉLIBÉRATION N° 2021-26 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
